Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. "
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... - Page 688
by Flanders parl - 1785
Full view - About this book

Traité complet de diplomatie ou Théorie générale des relations ..., Volume 3

Comte Guillaume de Garden - 1833 - 438 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , Le baron DE BRETEUII. (Et scellé du sceau...
Full view - About this book

Traité complet de diplomatie: ou, Théorie générale des relations ..., Volume 3

Guillaume comte de Garden - Diplomacy - 1833 - 438 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , Le baron DE BRETEUIL. (Et scellé du sceau...
Full view - About this book

Traité des hypothèques, Volume 2

Jean Grenier - 1833
...de nos amés et féaux conseillers secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original, CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scet à cesdites présentes. Donné a Versailles , le neuvieme jour de février, l'an de grâce mil...
Full view - About this book

De l'ancienne France, Volume 2

M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1834 - 576 pages
...féaux les gens tenant notre Chambre des Comptes, auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre seel à cesdites présentes, données à Versailles le 14 juin de l'an de grace 1783, et de notre règne...
Full view - About this book

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 714 pages
...à faire lire, publier etregistrer, et le contenu eu ¡celles garder et exécuter selon sa forme et teneur: car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ee&dites présentes. Donné à Versailles, le vingt-troisième jour de mars, l'an de grâce 1728, et...
Full view - About this book

Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ...

Karl von Martens - 1837 - 570 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce mil sept...
Full view - About this book

Nouvelle collection des mémoires pour servir à l'histoire de France: depuis ...

Joseph Fr. Michaud - France - 1837 - 742 pages
...que par eux sera fait ès choses susdites, comme s'il avoit été fait par nousmêmes en personne ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le septième jour d'octobre, l'an de grâce 1607, et de notre...
Full view - About this book

Histoire de la révolution à Marseille et en Provence depuis 1789 ..., Volume 1

C. Lourde - Marseille (France) - 1838 - 494 pages
...à enregistrer , et le -contenu en icelles , garder , observer et faire exécuter selon sa forme et teneur , car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles , le seizième jour du mois d'avril , l'an de grâce mil...
Full view - About this book

Guide diplomatique: ou traité des droits, des immunités et de ..., Volume 2

Karl baron von Martens - 1838
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce mil sept...
Full view - About this book

Histoire de l'Académie royale des sciences, belles-lettres et arts ..., Volume 1

Jean-Baptiste Dumas - Learned institutions and societies - 1839 - 550 pages
...publier et enregistrer , et le contenu en icelles garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur : car tel est notre plaisir -, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sccl à cesdites présentes. Donné à Versailles au mois de novembre , l'an de grâce mil sept cent...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF