 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1809 - 524 pages
...publier, enregistrer; et le contenu en icelles , garder , observer et exécuter selon . leur forme et teneur : Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de mai , l'an de grâce . mil... | |
 | Louis XIV (King of France), Jean-Louis Soulavie - France - 1809 - 922 pages
...féaux , les gens tenant notre chambre des comptes , auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quatorzième du mois de juin, l'an de grâce mil sept... | |
 | Dujardin-Sailly - Customs administration - 1813 - 295 pages
...à faire lire , publier et registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt- troisième jour de mars, l'an de grâce mil sept... | |
 | France - 1813 - 563 pages
...faire lire , publier et registre/-, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles , le vingt-troisième jour de mars, l'an de grâce mu sept... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1813
...et autres choses a ce contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : Car tel est notre plaisir. » En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donnée à Marly , le huitième jour du mois d'Août , l'an de grâce 1718... | |
 | Nicolas-Antoine Labbey de Billy - Universities and colleges - 1814 - 508 pages
...et exécuter selon leur forme et teneur, sans y contrevenir ; ni permettre qu'il y soit contrevenu : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quinzième jour d'avril , l'an de grâce mil sept cent... | |
 | Pierre Jeannin - France - 1819 - 586 pages
...que par eux sera fait ès-choses susdites, comme s'il avait étéfaitpar nous-méme en personne • car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. DonnéàParis, le septième jour d'octobre , l'an de grâce mil six cent sept... | |
 | Nicolas de Catinat de la Fauconnerie - 1819 - 486 pages
...et féaux les gens de nos comptes, à Paris, auxquels nous mandons ainsi le faire sans difficulté. Car, tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel auxdites présentes. Donné à Versailles, le vingt cinquième jour de juillet, l'an de grâce mil... | |
 | Pierre Jeannin - France - 1821 - 558 pages
...que par eux sera fait ès choses susdites , comme s'il avoit été fait par nous-mêmes en personne ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , le septième jour d'octobre , l'an de grâce i607, et de notre... | |
 | France - 1821 - 730 pages
...par l'un de nos âmes et féaux conseillers-secrétaires, foi soit ajoutée comme à notre original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, ïe vingt-sixième jour de novembre, l'an de grâce mil... | |
| |
... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
