 | Société des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille - Science - 1850
...contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces moines Présentes: CAR TEL EST NOWE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesd. Présentes. DONNE à Versailles le treizième jour du mois de Novembre , l'an de grâce 1779,... | |
 | Karl von Martens - Consuls - 1851 - 1186 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans les délais dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grîce 1763, et... | |
 | Charles Baron de Martens - 1851 - 626 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans les délais dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce 1763, et... | |
 | Karl freiherr von Martens - Diplomacy - 1851 - 630 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans les délais dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce 1763, et... | |
 | Aunis (France) - 1891 - 482 pages
...qualité de notre lieutenant général, représentant notre personne comme ils feraient à nous-mêmes; car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mette notre scel à ces dites présentes. XXVII i644, 22 avril. — Pouvoir à M. d'Aumont pour commander... | |
 | 1892 - 598 pages
...faisant obéir et entendre de tous ceux ainsi qu'il appartiendra ès choses concernant la dite charge. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, le ter. jour du mois d'avril l'an de grâce 1740, et de... | |
 | Édouard Méchin - Education - 1892 - 524 pages
...ces présentes ils aient à faire régistrer, et le contenu en icelles exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, Nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt-cinquièmejour du mois de décembre, l'an... | |
 | Société historique et archéologique de l'Orne - Orne (France) - 1892 - 568 pages
...conseillers, les gens de nos comptes à Rouen, auxquels mandons ainsi le faire sans iliifîculté, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre noire scel à ces d. présentes, données à Versaille, le huitième joui1 du mois d'Août,... | |
 | Léon Mention - Church and state - 1893 - 216 pages
...séculier, lorsqu'ils seront requis, dans les cas de droit, pour l'exécution de ladite Constitution : Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel, a ces dites présentes. Donné à Versailles le dernier jour d'Août l'an de grace mil sept cent cinq... | |
 | Armand Brette - Elections - 1894 - 740 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, Nous avons fait mettre notre scel à cesdiles présentes. Donné à Versailles, etc. [Celte déclaration royale fut enregistrée au Parlement... | |
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... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
