 | Joseph Fr. Michaud, Jean Joseph François Poujoulat - France - 1839 - 714 pages
...leur forme et teneur, sans permettre qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit, car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel en cesdites présentes. Donné à Paris le dernier jour de juillet l'an de grâce 1648 , et de notre... | |
 | Joseph Fr. Michaud, Poujoulat (M., Jean-Joseph-François) - France - 1839 - 708 pages
...leur forme et teneur, sans permettre qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit, car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre seel en cesdites présentes. Donné à Paris le dernier jour de juillet l'an de grâce 1 648 , et de... | |
 | Frédéric Moreau - 1840 - 744 pages
...publier et enregistrer, et le contenu en icelles garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur, car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, le vingtième jour du mois de décembre, l'an de grâce... | |
 | Marseilles - 1843 - 674 pages
...selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements à ce contraires, car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le onzième jour de novembre, l'an de grâce mil sept cent vingt-un... | |
 | France - 1843 - 738 pages
...cessant et faisant cesser tous iroubles-et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires , car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre, notre scel « cescliies présentes. , Donnée à Versailles, le vingt-troisiè<ne jour du nais i de septembre,... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - Finance - 1844 - 858 pages
...contenu en Scellés, garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur : car tel est notre bon plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesditcs présentes. Donné à Versailles, le cinquième jour du mois de mai, l'an do grâce 1775,... | |
 | Eugène Sue - France - 1845 - 562 pages
...par nos amés et féaux , les gens de nos comptes , auxquels mandons ainsi le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. 'ltt. 32 » Donné à Saint-Germain en Laye , le vingt-quatrième jour de mars 1681,... | |
 | Eugène Sue - France - 1845 - 570 pages
...aucun délai ni difliculté, à peine de désobéissance, le tout pendant ledit temps de trois années, car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. » Donné à Saint-Germain-en-Layc , le premier jour de l'an de grâce 1675, et... | |
 | Adrien Dessalles - West Indies, French - 1847
...déclarations, arrêts, et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces-dites présentes. Donné à Saint-Germain-enLaye, le 1er avril l'an de grâce 1679, el de notre... | |
 | 1847 - 1216 pages
...Reims, pleinement et paisiblement, cessant ou faisant cesser tous troubles et empêchemeug contraires, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre sccl a cesdites présentes. Donné à Versailles, le treizième jonr de janvier marchands drapiers,... | |
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... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
