 | Société d'études de la province de Cambrai, Lille - Cambrai (France) - 1925 - 868 pages
...à faire lire, publier & registrar, <fc le contenu en ¡celles, garder, observer & exécuter selon leur forme & teneur : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En...témoin de quoi, Nous avons fait mettre notre Scel à cesclites présentes. DONNÉES à Versailles, le troisième jour de Juin, l'an de grâce mil sept cent... | |
 | Société d'études de la province de Cambrai, Lille - Cambrai (France) - 1926 - 740 pages
...les gens tenans notre chambre des comptes à Paris, auxquels mandons ainsy le faire sans difficulté, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes données à Paris le quinzième jour de juillet l'an de grâce mil sept cent soixante... | |
 | Seine-et-Oise (France) - 1915 - 220 pages
...icelles exécuter selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empôchemens, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Paris, au mois de juin, l'an de grâce mil sept cent vingt et de notre... | |
 | Ernest Mason Satow - Diplomacy - 1917 - 442 pages
...bonne forme, et de les faire délivrer, pour être échangées, dans le tems dont il sera convenu : Car tel est Notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre Notre scel à ces présentes. (Signé) Louis (et sur le repli, par le Roi, La Croix Maréchal de Castries, et scellé... | |
 | Public Archives of Canada - Canada - 1918 - 622 pages
...en bonne forme et de les faire délivrer pour être échangées dans le têms dont il Sera convenu. Car tel est notre Plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles le Septième jour du mois de février l'an de grâce mille sept... | |
 | Jacques Bénigne Bossuet - Authors, French - 1920 - 526 pages
...séculier lorsqu'ils en seront requis dans les cas de droit, pour l'exécution de ladite constitution. CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. DONNÉ à Versailles le quatrième jour du mois d'août, l'an de grâce mil six cent... | |
 | Georges Brunel - Postage-stamps - 1920 - 680 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchemens, et nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour de mars de l'an de grace mit-sept-cent-cinquante-huit... | |
 | Saint Vincent de Paul - Saints - 1924 - 890 pages
...jouir dudit office sans permettre qu'il lui soit donné aucun trouble ou empêchement au contraire; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Paris le 5° jour de juillet, l'an de grâce 1646 et de notre règne... | |
 | Joseph Camille Pouliot - Maritime law - 1925 - 166 pages
...présentes ils aient à faire régistrer et le contenu en icelles garder et observer selon sa forme et teneur; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné_à Versailles, le seixième jour de juin, l'an de grâce mil sept cent... | |
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... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
