 | Petitot (M., Claude-Bernard) - France - 1821 - 558 pages
...que par eux sera fait ès choses susdites , comme s'il avoit été fait par nous-mêmes en personne ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , le septième jour d'octobre , l'an de grâce 16o7, et de notre... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
..., publier et register , et le contenu en icelles garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur : Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre see] à cesdites présentes. Donné à Marly le quinzième février , l'an de grâce mil sept cent... | |
 | France - 1821 - 718 pages
...l'un de nos aînés et féaux conseillers-secrétaire;, foi soit ajoutée comme à notre original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre sctl à cesdites présentes. Donné a Versailles, le vingt-sixième jour de novembre, l'an de grâce... | |
 | France - 1822 - 432 pages
...aient à faire lire, publier et enregistrer, et à les faire garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. ' N« a4 1- — DÉctAtiATioir pour le rétablissement du parlement en la ville de... | |
 | Karl von Martens - Diplomacy - 1822 - 632 pages
...en bonne forme, et de les faire délivrer pour être échangées dans le teins dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces pré' sentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil... | |
 | France - Law - 1822
...âmes et féaux conseillers-secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original : car tel est notrï plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le 2(3.° jour de Novembre, l'an de grâce 1 7ip , et de... | |
 | Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - Courts - 1826 - 546 pages
...aient à faire lire et registrer, et le contenu en icelles garder et observer, selon leur forme et teneur. car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le dixième jour de décembre , l'an de grâce mille sept... | |
 | Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - Courts - 1826 - 474 pages
...toutes les poursuites, réquisitions et diligences nécessaires, et de nous en certifier dans huitaine : car tel est notre plaisir. En témoin, de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le onzième jour de mai, l'an degrâce mil sept cent cinquante-trois... | |
 | Placide Justin - Haiti - 1826 - 662 pages
...officiers dudit conseil souverain de faire de même , ensemble les officiers desdits siéges royaux. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, au mois i4o HISTOIRE D'HAYTL — 1789. d'août , l'an de... | |
 | 1826 - 584 pages
...aient à enregistrer, et le contenu en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses contraires, car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. % N° 8. — ABfcÊT du conseil du roi (i) qui fixe les droits de mare d'or à... | |
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... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. 
