 | France - France - 1873 - 322 pages
...échangées à Paris, dans un délai de quatre semaines. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 2/1 mars 1865. SAXE ROYALE. 26 Mai 1865. (Comme la Convention du 2 août... | |
 | History, Modern - 1875 - 794 pages
...sera mise à exécution à partir du 1 janvier 1876. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. (LS) Decazes. (LS) (LS) G. de M eaux. (LS) (LS) Dumas. (LS) (LS) Hohenlo-he. (LS) (LS)... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Metric system - 1875 - 160 pages
...mise à exécution à partir du i er janvier i876. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai i876. (LS) Signé: HOHENLOHE. (LS) APPONYI. (LS) BEYENS. (LS) Vicomte D'ITAJUBA. (L. S.) M.... | |
 | Italy - Italy - 1876 - 590 pages
...mise à exécution à partir du 1" janvier 1876. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. NIGRA DUMAS HOHENLOHK P. GALVEZ APPONY FRAN. DE RIVERO BKYENS JOSÉ DA SILVA MENDES LEAL... | |
 | Italy - Italy - 1876 - 590 pages
...exécution à partir du 1" janvier 1876. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs 1' ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. NlGRA HOHENLOHE APPONY BEYEXS VICOMTE D'ITAJUBA M. BALCARCE MOLTKE-HVITFELDT MARQUIS DE... | |
 | Institute of International Law - Diplomacy - 1877 - 424 pages
...mise à exécution à partir du lr janvier 1876. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1873. Pourl'AHcmagne : HOHK^LOHE. — Pour l'Autriche-Hongrie : APPONYI. — Pour la Belgique... | |
 | Luigi Palma - 1880 - 690 pages
...mise à exécution à partir du 1er janvier 1876. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. ¡annexe n. i). RÈGLEMENT. Il comprendra, outre le local approprié au dépôt de prototypes,... | |
 | Pasquale Fiore - Criminal jurisdiction - 1880 - 556 pages
...l'espace de trois mois, ou plus tût si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 13° jour du mois de novembre de l'an de grâce 1855. Convention additionnelle du 12 j 'écrier 1869.... | |
 | France - France - 1880 - 720 pages
...échangées à Paris, dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double original, le 18" jour du mois d'avril de l'année 1859. A. WALEWSKI, FIRMIN ROGIEK. Exposé... | |
 | Comité international des poids et mesures - Metric system - 1876 - 726 pages
...à exécution à partir du t" janvier 1876. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs i'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. Signé : UOHENLOHE. APPONYI. BEYENS. Vicomte D'ITAJCRA. M. DALARCE. L. MOLTKE-HVITFELDT.... | |
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Paris dans le délai de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er juillet de l'an de grâce 1861. 
