 | Denmark - Denmark - 1885 - 606 pages
...Tyrkiet fandt Sted i Versailles den 20de December 1875. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Mai 1875. Hohenlohe. Apponyi. Beyens. Vicomte D'Itajuba. M. Balcarce. L. Moltke-Hvitfeldt. Marquis... | |
 | Guillaume Bigourdan - Metric system - 1901 - 498 pages
...mise en exécution à partir du i" janvier 187o. » En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. » « Fait à Paris, le 2o mai 1875. » Suivent les signatures. RÈGLEMENT. « ARTICLE i". — Le Bureau international des... | |
 | Henri La Fontaine - Arbitration (International law) - 1902 - 710 pages
...l'espace de deux mois ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires soussignés l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 27 septembre 1816 '. Х1Л1. Grande Bretagne, Grèce. 18 juillet 1850. 'rétendue perte de documents... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 632 pages
...quatre semaines, ou plus tôt. si l'aire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le trentième jour du mois de Mars de l'an mil huit cent cinquante-six. (LS) Signé: A. WALEWSKI, BOUKQUENEY,... | |
 | Norway - International relations - 1907 - 924 pages
...mise à exécution à partir du 1er janvier 1876. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 mai 1875. G. A delsivârd. C. de Meaux. Hohenlohe. Dumas. Apponyi. Nigra. Beyens. P. Galvez. Vicomte... | |
 | France - France - 1880 - 624 pages
...contraire de la part de l'un des doux Gouvernements. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 2 octobre 1821. P ASQUI1R. FXGEL. Ordonnance royale du 21 novembre 1821 qui rend applicable aux colonies... | |
 | France - France - 1919 - 844 pages
...sera ('•changée dans l'espace de six semaines. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. • Fait à Paris, le a" jour du mois d'Août, de l'an de grâce 1889. ( LS ) M" Duc DE DALM ATIE. ( L S. ) G RAN VI LLE.... | |
 | United States - Law - 1879 - 1004 pages
...mise à exécution à partir du 1" Janvier 1876. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 20 Mai 1875. EB WASHBURNE. HOHENLOHE. APPONYI. BEYENS. VISCOUNT D'ITAJUBA. M. BALCARCE. MOLTKE-HVITFELDT.... | |
 | Italy - Delegated legislation - 1865 - 650 pages
...échangées à Paris dans le plus bref délai possible. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris en vingt expéditions, le 17 mai 1865. ( LS ) NlGRA. ( LS ) METTERNICH. ( LS ) BARON A. SCHWEIZER.... | |
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Paris dans le délai de quatre semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er juillet de l'an de grâce 1861. 
