 | Marius Sepet - France - 1893 - 550 pages
...qui auraient été abandonnées à des laïques en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | Louis Galtier - Bishops - 1893 - 280 pages
...dîmes et redevances de toutes natures, possédées par les corps séculiers et réguliers étaient abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une...reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | Emil Friedberg - Canon law - 1893 - 896 pages
...et autres ordres religieux et militaires, même celles qui auraient été abandonnées à des laïcs en remplacement, et pour option de portion congrue,...subvenir d'une autre manière à la dépense du culte dicin , à í' entretien des ministres, des autels, nu soulagement des pauvres, aux réparations et... | |
 | Amiens (France). Commission municipale des archives - Amiens (France) - 1894 - 656 pages
...qui auroientété abandonnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir,...reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés, et autres, à l'entretien... | |
 | Charles Gomel - Finance - 1896 - 620 pages
...fabriques et tous gens de main-morte, même par l'ordre de Malte et autres ordres religieux et militaires, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | Ernest Lavisse - World history - 1896 - 1010 pages
...ecclésiastiques étaient abandonnées. Un décret du même jour les déclara abolies : on « aviserait aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | Ernest Lavisse - World history - 1896 - 1014 pages
...ecclésiastiques étaient abandonnées. Un décret du même jour les déclara abolies : on « aviserait aux moyens de subvenir d'une autre manière à la...reconstructions des églises- et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | Justin Gary - Cahors (France) - 1897 - 364 pages
...firent, à l'unanimité, l'abandon pur et simple de la dîme. En retour, la nation s'engagea « à subvenir d'une autre manière à la dépense du culte...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et constructions des églises et presbytères et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges,... | |
 | Antoine Degert - Dax (France) - 1899 - 492 pages
...août l'Assemblée décrétait le rachat des dimes transformé le 11 en suppression pure et simple « sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et constructions des églises et presbytères et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges... | |
 | Augustin Sicard - Bishops - 1899 - 548 pages
...libellé : « Les dîmes de toute nature. disait la loi, sont abolies, sauf à aviser aux moyens d subvenir d'une autre manière à la dépense du culte...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et constructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges,... | |
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... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères et à tous les établissements,... 
