 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Jules Bastide, André Olivier Ernest Sain de Boislecomte, Auguste Ott - France - 1845 - 520 pages
...auraient été abai, données à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, colléges, hôpitaux, communautés et autres, à l'entretien... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - 520 pages
...auraient été abai djnnées à des laïques, en remplacement et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...aux réparations et reconstructions des églises et presbyières, et à tous les établissements, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés... | |
 | Michel André - Canon law - 1848 - 582 pages
...réguliers, par les bénéflciaires, les fabriques, et tous gens de main-morte sont abolies, sauf il aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autrls, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères,... | |
 | Archibald Alison - Europe - 1849 - 708 pages
...portions congrues, sont abolies. Sauf à aviser aux moyens de subvenir 1f une cuUre maniire & la depense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux reparations et réconstructions des églises et presbytères, et à tous les etablissemens à l'entretien... | |
 | Louis Blanc - France - 1852 - 554 pages
...est celui du clergé de France. Il fut donc décidé que les dîmes seraient abolies; qu'on aviserait aux moyens de subvenir, d'une autre manière, à la dépense du culte divin, et qu'en attendant , les dîmes continueraient d'être percues en la forme accoutumée1. Restaient... | |
 | Michel André - Canon law - 1853 - 562 pages
...septembre 1789 porte : « AHT. 5. Les dîmes de toute nature et les redevances qui en tiennent lieu sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...réparations et reconstructions des églises et presbytères , etc. « ART. 13. Les dépôts , droits de côte-morte, dépouilles , vacat , droits censéaux , deniers... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - Church history - 1855 - 574 pages
...principes fixés par le présent arrêté. » briques et tous gens de mainmorte, sont abolies, sauf i, à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière...autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et » constructions des églises et presbytères, et à tous les » établissements, séminaires, écoles,... | |
 | Michel André Abbé - 1860 - 598 pages
...septembre 1789 porte: « ART. 5. Les dîmes de toute nature et les redevances qui en tiennent lieu — sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir...réparations et reconstructions des églises et presbytères, etc. «ART. 11). Les dépôts, droits de côte-morte, dépouilles, racal, droits censéaux, deniers... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 566 pages
...août 1789, qu'elle serait remplacée par une taxe en argent, et, le 11 du même mois, elle fut abolie, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre...à la dépense du culte divin, à l'entretien des miiiistr.'s des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1866 - 494 pages
...réguliers, par les bénéficiers, « les fabriques et les gens de main-morte, même par l'ordre « de Malle et autres ordres religieux et militaires, même «...aux réparations et reconstructions des églises et pres« bytères, et à tous les établissements, séminaires, écoles, « collèges, hôpitaux, communautés... | |
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... sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères et à tous les établissements,... 
