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" Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ... - Page 252
by Austria - 1877
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Histoire de France depuis les Gaulois jusqu'à la mort de Louis XVI.

Louis-Pierre Anquetil - France - 1819
...différentes dispositions fondées sur ces bases dans un traité définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande-Bretagne, sa majesté le roi de...
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A Complete Collection of the Treaties and Conventions at Present ..., Volume 1

Great Britain, Lewis Hertslet - Great Britain - 1820
...Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, animés du désir de donner suite...
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Histoire de France depuis la mort de Louis XVI jusqu'au traité de ..., Volume 3

Gallais (M., Jean-Pierre) - France - 1821
...différentes dispositions fondées sur ces bases dans uu traité définitif. « Dans ce but, et à cet effet, sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême; sa majesté l'empereur de toutes les Russies , sa majesté le roi de la Grande - Bretagne , sa majesté le roi...
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Histoire parlementaire du traité de paix du 19 avril 1839 entre la ..., Volume 2

Belgium treaties - 1839
...plénipotentiaires d'Autriche, deFrance, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie, le 14 octobre 1831 , et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Français, Sa Majesté la Reine du royaume- uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le...
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Bulletin des lois

France - Law - 1839
...d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de Prusse et de Russie. 36. 2. Sa Majesté le Rot des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté fe Roi de Prusse et Sa Majesté...
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Lois, decrets

1840
...teneur suit : Au nom de la très sainte et indivisible trinité. Sa majesté le roi des Français , sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, sa majesté la reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , sa majesté le roi de Prusse et sa majesté...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève: ... et de ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1841 - 784 pages
...des Belges, d'une part, et Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Français, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toute« les Russies, de l'autre...
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Revue de la numismatique belge [afterw.] Revue belge de numismatique [afterw ...

Société royale de numismatique - 1865
...FRÊRE-ORBAN. Vu et scellé du sceau de l'État : Le Ministre de la Justice, JULES BAHA. CONVENTION. Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi d'Italie et la Confédération suisse, également animés du désir d'établir une plus complète...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1842
...d'un, traite entre Sa Majesté le Roi des Belges, d'une part/ et Sa Majesté le. Roi des Français , Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 3

Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - Europe - 1845 - 766 pages
...respectivement avec Sa Majesté l'empereur d'Autriche , roi il« , Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni...GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. Art. 64. Moyennant l'inscription au profit...
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