 | Italy - Italy - 1881 - 810 pages
...conclue le 31 mai mil huit cent soixantecinq entre Sa Majesté le Sultan du Maroc et Fez d'uno part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Son Excellence le Président de la République des Etats-Unis d'Amérique, Sa Majesté... | |
 | Italy - Italy - 1883 - 688 pages
...(LS) MEHEMMBD. Ratificata col precedente Trattato generale. (Annexe HI). AU NOM DE DIEU TOUT-PUISSANT. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Rus1856 sies, voulant étendre... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1884 - 804 pages
...conclue le 31 mai mil huit cent soixante -cinq entre Sa Majesté le Sultan du Maroc et Fez d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Son Excellence le Président de la République des Etats-Unis d'Amérique, Sa Majesté... | |
 | Germany - Law - 1884 - 1022 pages
...rendus de part et d'autre. Art. 7. Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1885 - 702 pages
...Roi de Danemark prend envers Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand Duc de Mecklembourg-Schwérin, Son Altesse Royale le... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1885 - 672 pages
...NORVÈGE. Traité pour l'atolition du droit de Stade, signé à Hanovre le 22 Juin 1861. 1861 d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schwérin, Sa Majesté... | |
 | István Apáthy - 1888 - 508 pages
...y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grando-Bretagne et d'Irlande, Sa majesté le roi de Sardaigne, Sa Majesté impéraile le sultan,... | |
 | Netherlands, S. van Citters - Netherlands - 1891 - 562 pages
...envers Sa Majesté le Boi des PaysBas, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le... | |
 | Alexandre de Stieglitz - Balance of power - 1893 - 828 pages
...territoriale de ces royaumes. (1) V. Martens, NR, t. XV, p. 678-681. Nous lisons dans ce traité que : « Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et Sa Majesté le roi de Suède et de Norwège, désirant prévenir... | |
 | Portugal - Law - 1895 - 624 pages
...En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur do Brésil, Son Excellence le Président de la république du Chili, Sa Majesté le Roi... | |
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Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... 
