 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 970 pages
...Roi de Hanovre prend, envers Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté la Reine du... | |
 | M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Sa Majesté impériale le Sultan,... | |
 | France - Law - 1862 - 1054 pages
...teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. TRAITÉ. Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté la Reine du... | |
 | Paul Boiteau d'Ambly - France - 1863 - 606 pages
...EXTRAIT. ART. 1er. Sa Majesté le Hoi de Danemark prend envers Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Koi du Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges,...des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni d'Angleterre et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale lu Grand-Duc de Mecklembourg-Sch«orin,... | |
 | Paul Boiteau d'Ambly - France - 1863 - 608 pages
...DROIT DE PASSAGE DU SUND ET DES BELTS. EXTRAIT. ART. 1er. Sa Majesté le Roi de Danemark prend envers Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le Roi des Relges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni d'Angleterre et d'Irlande,... | |
 | Delegated legislation - 1863 - 1142 pages
...conférence qui a arrêté le présent traité. ART. 4. En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi... | |
 | Turkey - Turkey - 1892 - 860 pages
...intérêts et du fonds d'amortissement de l'emprunt, Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi d'Italie, Sa Majesté le Roi de Prusse, au nom de la Confédération de l'Allemagne du Nord, et Sa... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1864 - 516 pages
...conférence qui a arrêté le présent traité. ART. 4. En considération des dispositions qui précèdent, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi... | |
 | Italy - Italy - 1865 - 916 pages
...gli altri Stati intéressât! pel riscatto del pedaggio sulla Scbelda. Sa Majesté le Roi d'Italie, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Son Excellence le Président de la République du Chili, Sa Majesté le Roi de Danemark,... | |
 | Numismatics - 1865 - 1160 pages
...FRÊHE-ORBAN. Vu et scellé du sceau de l'État : Le Ministre de la Justice, JULES JJ.VUA. CONVENTION. Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté le Roi d'Italie et la Confédération suisse, également animés du désir d'établir une plus complète... | |
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Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... 
