 | Belgium - Law - 1860 - 486 pages
...{¡our régler la Iransmission des correspondantes Iclegraphiquts. (Monilcunlu 41 février 1859.) Su Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur des français, Sa Majesté le Roi des PaysBas, Sa Majesté le Roi de Sardaignc et le Conseil fédéral suisse, désirant assurer... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 548 pages
...ratifications d'un traité entre Sa Majesté le roi des Belges , d'une part, et Sa Majesté le roi de Prusie, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , Sa Majesté lu roi des Français, Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et Sa... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...de Bourqueney lit les paragraphes suivants : « II y aura à dater de ce jour, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 932 pages
...y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté...la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi du Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les... | |
 | History, Modern - 1861 - 456 pages
...concernant l'abolition da droit de Stade ÖD de Brnnshansen. Ro Sa Majesté le Roi de Hanovre d'une part. Et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté je Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 944 pages
...suivants: Art. 1er. Sa Majesté le Roi de Hanovre prend, envers Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie...Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté le Roi de Danemark, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté la Reine du... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 1048 pages
...ci-dessus doivent imposer à Sa Majcsié le Rui de D.memark, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...envers Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté l'Empereur...Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hannovre, Son Altesse Royale le Grand -Duc de... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 1060 pages
...suit, recevra sa pleine et entière exécution : TRAITÉ. Sa Majesté l'Empereur des Français, Si Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et...Bohême, Sa Majesté le Roi des Belges, Sa Majesté ta Reine du Royaume-Uni de la Graude-Bretagne et d'il lande, Si Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse... | |
 | Europe - 1861 - 1052 pages
...suivants. Art. 1". Sa Majesté le Roi de Danemark prend envers Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême. Sa Majesté le Roi des B"lges. Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi... | |
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Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Hanovre, Son Altesse Royale le Grand-Duc de Mecklembourg-Schweriu, Son Altesse Royale le Grand-Duc d'Oldenbourg, Sa Majesté... 
