...un consistoire local. Le 12 juin, s'appuyant sur la loi du 18 germinal au x qui porte : <> Qu'aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices...dans les villes où il ya des temples destinés à différons cultes, » le maire arrêta qu'aucune procession n'auroit Leu en dehors des églises. Le...

...un consistoire local. Le 12 juin, s'appuyant sur la loi du 18 germinal an x qui porte : « Qu'aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices...dans les Villes où il ya des temples destinés à différens cultes, » le maire arrêta qu'aucune procession n'auroit lieu en dehors des églises. Le...

...consacrés au culte catholique , dans les villes où 11 ya des temples destinés à différents cultes (3}. 46. Le même temple ne pourra être consacré qu'à un même culte. 47. 11 y aura, dans les cathédrales et paroisses, une place distinguée pour les Individus catholiques...

...maintenir d'une manière absolue la restriction de l'article 45 de la loi de germinal an X, qui les prohibe dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. » Donc, l'article 45 prohibe les processions dans les villes où sont nos temples. Donc , le gouvernement...

...insu des rassemblements ou des conciliabules qui, en temps de troubles, peuvent devenir dangereux. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...il ya des temples destinés à différents cultes. Les processions s'étaient fort multipliées dans le paganisme, et c'était l'un des reproches que...

...Mais où est l'injure? Luther vaincu est-il peint sur nos bannières? nos processions sont-elles i Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors des édifices consacrés au culte catholique où il ya des temples destinés ä différents cultes. » (Art. 45.) Cette loi, émanée du gouvernement...

...être établis sans une permission expresse du gouvernement, accordée sur la demande de l'évêque. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...même temple ne pourra être consacré qu'à un même cul le. 47. 11 y aura, dans les cathédrales et paroisses, une place distinguée pour les individus...

...insu des rassemblements ou des conciliabules qui, en temps de troubles, peuvent devenir dangereux. 45. Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu hors...il ya des temples destinés à différents cultes. Les processions s'étaient fort multipliées dans le paganisme, el c'était l'un des reproches que...

...de l'épée, porteront la main gauche au chapeau, mais resteront couverts ; le 'drapeau saluera (1). au culte catholique dans les villes où il ya des temples destinés à différents cultes. » (L. 18 germ. an x, art. 45).— Cette disposition ne s'applique qu'aux communes où il ya une église...

...peut être établie sans la permission du gouvernement (art. 41). Aucune cérémonie religieuse n'a lieu hors des édifices consacrés au culte catholique,...il ya des temples destinés à différents cultes (art. 45). Les curés, aux prônes des messes paroissiales, prient et font prier pour la prospérité...