 | Société d'émulation du département des Vosges - Vosges (France) - 1909 - 990 pages
...Je jure de veiller avec soin sur les fidèles qui me sont confiés, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution civile du clergé » (3). Le schisme était consommé au grand scandale des bons catholiques qui déploraient... | |
 | Guy Marie Sallier - 1832 - 708 pages
...d'exclusion. Le Président le prononça le premier en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au » Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la » constitution décrétée par l'Assemblée Natio= » nale et acceptée par le Roi. » Quelques roya^ listes disputèrent un peu sur les termes... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 998 pages
...ecclésiastiques fonctionnaires pu* blics, feront , dans le même délai, le serinent de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèle» à la...nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la contitulion dé* Crétëe par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. . »1U.... | |
 | France - Law - 1834 - 980 pages
...d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1-QOC(1"OI» uuiiuuixui,... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 1056 pages
...d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI.... | |
 | Alexandre Sallé - France - 1834 - 414 pages
...décrétée, l'évêque d'Autun s'empressa d'y prêter serment. Ce serment était conçu en ces termes : « Je jure de remplir mes fonctions « avec exactitude, d'être fidèle à la nation fran« çaise, à la loi et au roi, et de maintenir de « tout mon pouvoir la constitution et notam«... | |
 | France - France - 1834 - 492 pages
...prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à ta nation, à la toi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par t'assemblée nationale constituante aux années 1789, municipaux, sont... | |
 | France - 1835 - 416 pages
...s'étant ensuite levé, a proféré le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée, et acceptée par le roi. Les membres de l'Assemblée ont répété : Je le jure. Le roi, levant ensuite... | |
 | Charles Maxime Catherinet de Villemarest - 1835 - 438 pages
...jure de remplir mes fonctions avec exac« titude , d'être fidèle à la nation française , à « la loi et au roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la constitution , et notamment les « décrets relatifs à la constitution civile du « clergé. » De là l'origine... | |
 | Bon Louis Henri Martin - 1837 - 764 pages
...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui m'est confié , d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée parl'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. » La lettre par laquelle M. de Bourdeilles énonçait... | |
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Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791. 
