 | 1870 - 494 pages
...qu'il restera des blessés à relever ou secourir » e 3 , « Les personnes désignées dans l' article précédent pourront , même après l'occupation par...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent ». « Dans ces circostances , lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises... | |
 | 1870 - 488 pages
...personnes désignées dans l' article précèdent pourront , même après l' occupation par l' ennemi , continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent ». « Dans ces circostances , lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, ettes seront remises... | |
 | Emmanuel Domenech - Franco-Prussian War, 1870-1871 - 1871 - 498 pages
...neutralité lorsqu'il fonctionnera et tant qu'il restera des blessés, à relever ou à secourir. ART. 3. — Les personnes désignées dans l'article précédent...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes... | |
 | 1871 - 542 pages
...neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. Art. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent...continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital où l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent.... | |
 | Achille Morin - International law - 1872 - 618 pages
...pourront, même après l'occupation de l'ennemi, continuer à remplir leurs fonctions dans l'hêpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent, auquel cas elles seront remises aux avantpostes ennemis (art. 3 de 1864, 2 et 3 de 1868). Le matériel... | |
 | Eugène Grellois - Franco-Prussian War, 1870-1871 - 1872 - 430 pages
...après l'occupation par l'ennemi, continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital ou ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes... | |
 | Gustave Moynier - Geneva Convention - 1873 - 74 pages
...neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever où à secourir. ARTICLE 3. Les personnes désignées dans l'article précédent...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 554 pages
...neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. ABT. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 548 pages
...neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever ou a secourir. ART. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent...pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent. Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes... | |
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Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation par l'ennemi , continuer à remplir leurs fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent.... 
