 | Jean Baptiste Robinet - France - 1782 - 710 pages
...avons dérogé & dérogeons par notre préfent écJiu car tel en notre plaiiïr. Et afín que ce fuit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Fontainebleau au moi» de novembre , l'an de grâce mil fept cent cinquante & de notre règne... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 698 pages
...Confeillers-Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfajlles au mois d'Avril , l'an de grâce mil fept cents foixaotetrois, & de notre regne... | |
 | Encyclopedias and dictionaries, French - 1784 - 532 pages
...voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir ; & afin que ce feit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Edit du roi , par lequel fa majeßt , en créant , de nouveau , fix corps de marchands &• quarante-quatre... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 pages
...empêchements au contraire : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Sauf en autre chofe notre droit & l'an trui en toutes; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. DONNÉES à SaintGermain en Laye au mois d'Août... | |
 | Guy Du Rousseaud de la Comte - 1788 - 866 pages
...rendre notoires à nos fujets , les faffent'lire, publier & regifirer , cartelefi notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles , &c. ORDONNANCE DE LOUIS XV, Du mois d'août 1737. Concernant les évocations... | |
 | Zeger Bernard van Espen - Canon law - 1788 - 844 pages
...teneur , ceiïant & faifant ccfTer tous troubles & empêchemens contraires : Car tel efl notre plaifir ; & , afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles au mois de Janvier, l'an... | |
 | Johann August von Reuss - Germany - 1791 - 334 pages
...troubles %? empéchemens, & non obftâht toutes chofes ace contraires: Car tel eft- Notre Plaifir ,• & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à ces dites puéfentes. Donné à Verfaillés1 au mois de juin , L'an... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1800 - 834 pages
...ce contraires, fauf en autres chofes notre "Droit & l'autrui en toutes. Car tel eft notre Plaifir , & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous avons fait mettre notre Sçcl à cesdites Préfentes. Donné à Verfailles au Mois de Juin, l'an Y:-... | |
 | René-Josué Valin - Fishery law and legislation - 1760 - 842 pages
...Secrétaires , voulons que foi (oit ajoutée ainfi qu'à l'original : Car tel elt notre plaifir , Si afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Paris au mois de Février, l'an de grâce mil fept cent feize, & de notre règne... | |
 | 1775 - 642 pages
...& le contenu en icelui garder & obfervec félon fa forme & teneur : car tel efl notre plaifir ; 8e afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. Donné a Verfailles , au moi» de Septembre , l'an de grâce 1775 , & de notre règne le deuxième.... | |
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PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous y avons fait mettre notre fcel. DONNE' à Verfailles , au mois de Novembre, l'an de grâce mil fept cent foixante-dix-huit , & de notre règne le cinquième. 
