 | François-Ferdinand Villequez - Game laws - 1884 - 646 pages
...lapin, sont formellement prohibés. « 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage, antres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse...d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rmères ; t 3° Les espèces <f animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou... | |
 | Gontier-Grigy - Law - 1884 - 1446 pages
...afférent prendra des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse aux oiseaux de passage position à titre particulier. Art. 1011. Les légataires à tilre universel seront tenus et de marais, dans les marais, sur les étangs et rivières ; 3° les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | Scientific expeditions - 1885 - 576 pages
...arrêtés pour déterminer : /. • 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la Caille, et les modes et procédés de cette chasse;...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; « 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier,... | |
 | Science - 1885 - 572 pages
...des arrêtés pour déterminer : • 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que & Caille, et les modes et procédés de cette chasse;...temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibw d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; « 3° Les espèces d'animaux malfaisants... | |
 | Paul Brocchi - Zoology, Economic - 1886 - 1018 pages
...L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille et les modes et procédés de celle chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra... | |
 | Jacquet Philibert Dommanget, Charles Boullay - 1887 - 184 pages
...déterminer : 1° L'époque de la chasse des oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et les procédés de cette chasse: 2° Le temps pendant lequel...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières : 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourraen... | |
 | H. Valleé de Loncey - Pests - 1887 - 148 pages
...nomenclature des oiseau s et les modes et procédés de chaque chasse pour les diverses espèces ; 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau; 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra,... | |
 | Agriculture - 1889 - 972 pages
...caille, la nomenclature des oiseaui, et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces. » 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; 5° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur, ou fermier... | |
 | Fishery law and legislation - 1889 - 596 pages
...les préfets à prendre des arrêtés pour déterminer « le temps pendant lequel il sera permis do chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières ». Les préfets tiennent de cette disposition le droit d'autoriser en tout temps lâchasse du gibier... | |
 | Louis Mayer - Aliens - 1890 - 998 pages
...caille, la nomenclature des oiseaux et les modes et procédés de chasse pour les diverses espèces. 2<> Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières. 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisible, que le propriétaire possesseur ou fermier pourra... | |
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Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps... 
