 | Charles Berriat-Saint-Prix - Game-laws - 1845 - 374 pages
...passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; — Idem, art. 11, §6. S 5- 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser...marais, sur les étangs, fleuves et rivières;— Idem, ibid. S6- 3° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire , possesseur... | |
 | 1845 - 552 pages
...oiseaux de passage autres que la caille, et les modes et les procédés de cette chasse, ainsi que le temps pendant lequel il sera permis de chasser...les marais, sur les étangs, fleuves et rivières. C'est-à-dire que les préfets ont le droit d'autoriser la chasse aux. filets, la chas.se aux alouettes,... | |
 | Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, A. Thoisnier Desplaces, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1845 - 1010 pages
...la chasse des oiseaux de passage, atilres que la caille, el les modes el profilés de celle ch.isse; 2° l,e temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les murais, sur les étangs, fleuves el uvières ; 3» Lél espèces d'animaaz malfaisants ou nuisibles... | |
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...devrez également, après avoir pris l'avis du conseil général, «déterminer le temps pendant m lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, • dans les marais, sur les éUngs, fleuves et ri• vières. • • II ne vous échappera pas, d'ailleurs, que, même pour la... | |
 | Charles Berriat-Saint-Prix - Game-laws - 1845 - 372 pages
...sa portée. $V. Ce paragraphe charge les Préfets de déterminer le temps pendant lequel on pourra chasser le gibier d'eau, dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières, si la chasse du gibier ordinaire est elle-même fermée; car, lorsqu'elle est ouverte, il n'ya plus... | |
 | J. Perrève - Game laws - 1845 - 514 pages
...prendront des arrêtés pour déterminer : 1° L'époque de la chasse aux oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; • 2° Le temps pendant Uqucl il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur li s étangs, fleuves et rivières.... | |
 | Julien Gilles Travers - 1845 - 600 pages
...des oiseaux de passnge, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse; >• 2Э Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau, dans Jes marais, sur les étangs, fleuves et rivières ; » 3°Lcs espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles... | |
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...oiseaux île passage (2) , autres que la caille (5) , el let modes et procédés de rette chasse ; -" Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau , <Jnns les marais, sur les étangs , fleuves et rivières (4) ; « Le chineur «ax chiens coarants... | |
 | Elzéar Blaze - Dogs - 1846 - 464 pages
...prendre des arrêtés pour déterminer, 4 ° l'époque de la chasse des oiseaflx de passage, autre que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps pendant lequel il sera permis dechasser le gibierd'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières. Ainsi, les préfets... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1847 - 600 pages
..., autres que la caille, cl les modes el procédés de cette chasse ; V. n™ 14, 50, 79, 105, 12ôi 2° Le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais , - ui les étangs , fleuves et rivières ; V. n° 40. 5° Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles... | |
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Néanmoins, les préfets des départements, sur l'avis des conseils généraux, prendront des arrêtés pour déterminer : 1° l'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de cette chasse ; 2° le temps... 
