 | Maximilien Robespierre - France - 1867 - 364 pages
...monde, Ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés, inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...législateur, l'objet de sa mission. En conséquence, la Convention nationale proclame, à la face de l'univers, et sous les yeux du législateur immortel,... | |
 | Charles-Aimé Dauban - France - 1868 - 710 pages
...du inonde, a rcsolu d'exposer dans une dcclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. Art. I". Le but de... | |
 | Charles Aimé Dauban - 1868 - 710 pages
...malheurs du monde, a resolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacres et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux'les bases de sa liberté et de son bonheur; le magistrat, la règle de ses devoirs; le législateur,... | |
 | Arts - 1868 - 782 pages
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de loti te institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le... | |
 | duc Elie Decazes - France - 1868 - 200 pages
...oppri» mer et avilir par la tyrannie, afin que le peuple ait tou» jours devant les yeux les bases de la liberté et de son » bonheur; le magistrat, la règle de ses devoirs; le légis> lateur, l'objet de sa mission. » Ces paroles sont justes, et nous tenons que c'est, en effet,... | |
 | International law - 1870 - 782 pages
...du monde, a résolu d'exposer clans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer ni avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté... | |
 | Louis Ignace Moreau - 1870 - 444 pages
...solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse let actes du gouvernement avec le but de toute institution...laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie... Eu conséquence, il proclame en présence de l'Etre suprême. . .la déclaration suivante des droits... | |
 | Benoît Malon - Socialism - 1872 - 308 pages
...déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer les actes du gouvernement avec le but de toute institution...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen : ART. 1". Le but de... | |
 | Emile Acollas - Civil rights - 1877 - 546 pages
...expressions : Déclaration solennelle des Droits sacrés et inatiénabtes 138-139 3e PROPOSITION. — .... Afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...actes du gouvernement avec le but de toute institution sociate, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. Contradiction des termes du préambule... | |
 | France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. — En conséquence, il proclame en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Le but de... | |
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DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables,... 
