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" DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables,... "
Politisches Jahrbuch der Schweizerischen Eidgenossenschaft - Page 86
edited by - 1888
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Natural Rights: A Criticism of Some Political and Ethical Conceptions

David George Ritchie - Civil rights - 1916 - 304 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...actes du gouvernement avec le but de toute institution social», ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours...
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Précis élémentaire de droit constitutionnel: (organisation des pouvoirs ...

Félix Pierre Louis Moreau - Constitutional law - 1917 - 627 pages
...rubriques. La Déclaration des Droits, proclamée « en présence de l'Être suprême », est faite « afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de son devoir, le législateur l'objet de sa mission ». « Le but de la société est le bonheur commun....
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Les constitutions et les principales lois politiques de la France depuis ...

France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 453 pages
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...devant les yeux les bases de sa liberté et de son bojjheur; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. — En conséquence,...
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Les Révolutions du XIXe siècle

France - 1831 - 652 pages
...droits sacres et inaliénables, afin que ions les citoyens, pouvant comparer sans cesse les pelés du gouvernement avec le but de toute institution sociale,...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de ^n bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le lcgi:>laifur l'objet de sa mission. Eu conséquence...
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Recueil Des Cours, Collected Courses 1937, Volume 59

Academie De Droit International De La Ha - Law - 1981 - 746 pages
...déclaration solennelle, c'est « afin que les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du 9ouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits...
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Le libéralisme classique

André Liebich - Political Science - 1985 - 632 pages
...les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours...— En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ARTICLE PREMIER. —...
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La Révolution française au Canada français: actes du colloque tenu à l ...

Sylvain Simard - Canada - 1991 - 442 pages
...modélisateur s'il en est, commence d'être atteint dès la mise en vigueur de la Déclaration: le peuple aura «toujours devant les yeux les bases de sa liberté...règle de ses devoirs; le législateur, l'objet de sa mission32». Mais pour que le magistrat puisse tirer avec rectitude la règle de ses devoirs envers...
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Natural Rights: A Criticism of Some Political and Ethical Conceptions, Volume 11

David G. Ritchie - Philosophy - 2002 - 328 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. En conséquence il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. Art. 1". Le but de...
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Qu’est ce que les citoyennetés ... pour l’Union européenne ?

Martin Nguyen - Citizenship - 2007 - 36 pages
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens pouvant comparer sans cesse...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et...
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La Revue latine, Volume 3

Emile Faguet - Comparative literature - 1904
...du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission » ; et que, par ce langage catégorique, la Déclaration soumet aux Droits de l'homme le Peuple, les...
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