| Joseph Adolphe Petit - France - 1881 - 424 pages
...solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cessa les actes du gouvernement avec le but de toute institution...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, lu déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen s Art, 1"". Le but de... | |
| Jean Baptiste André Godin - Political science - 1883 - 592 pages
...monde, a résolu d'exposer « dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et « inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant « comparer sans...jamais opprimer et avilir par la tyrannie, afin que 11 le peuple ait toujours devant les yeux la base de sa fl liberté et de son bonheur, le magistrat... | |
| Jean Baptiste André Godin - Political science - 1883 - 588 pages
...monde, a résolu d'exposer « dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et « inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant « comparer sans cesse les actes du Gouvernement avec a le but de toute institution sociale, ne se laissent « jamais opprimer et avilir par la tyrannie,... | |
| France - 1884 - 96 pages
...monde, a résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du citoyen. ARTICLE PREMIER. Le... | |
| Emile Acollas - Constitutional law - 1885 - 316 pages
...Critique de ces expressions : Déclaration des Droits sacrés et inaliénables 24 3 e PROPOSITION. — Afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toi/te institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. Contradiction... | |
| Augustin Challamel - France - 1886 - 518 pages
...déclare-t-elle, que tous les citoyens ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie... que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » Les droits naturels et imprescriptibles sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété.... | |
| France - 1888 - 1194 pages
...prennent la résolution d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laisse jamais opprimer et avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les... | |
| France - 1891 - 584 pages
...parfaitement : «Car tel est notre plaisir. » Eh quoi ! s'il faut que « tous les citoyens puissent comparer sans cesse les actes du gouvernement avec le but de toute institution sociale, afin de ne se laisser jamais opprimer ni avilir par la tyrannie; s'il faut que le peuple ait toujours... | |
| Henry Morse Stephens - France - 1892 - 700 pages
...monde ; ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés, inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...législateur, l'objet de sa mission. En conséquence, la Convention Nationale proclame, à la face de l'univers, et sous les yeux du législateur immortel,... | |
| Henry Morse Stephens - France - 1892 - 672 pages
...monde ; ont résolu d'exposer, dans un* déclaration solennelle, ces droits sacrés, inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans...sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannif. afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases do sa liberté et de son bonheur... | |
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