Etangs, régles qui leur font particulieres. t. II. F FACT ACTEURS, Régles néceffaires qui les concernent. t. I. Feu allumé dans les Bruyeres, différence dans la punition. t. I. Forêts, quand fermées. t. I. Foffés, difficulté d'y affujettir les Communautés pour le Leur utilité. t. I. G GARDES, ne peuvent être deftitués que juridiquement par les Maîtrises, & par les Grands-Maîtres fans forme de procès. Leurs prérogatives & leurs affujettiffemens, t. I. Différence pour l'étendue des fonctions entre les Gardes & les Ne peuvent aux mêmes endroits être Gardes & Ufagers. t. I. Régles pour les Gardes des Engagiftes. t. II. Sont exempts des contributions en argent, que les Maîtrises Prérogative fpéciale du Garde-Marteau. t. I. Obligation du Garde-Marteau de ne marquer qu'en présence des Page 125 466 468 462 34 390 & 469 Gardes-Marteau, doiyent affister aux Recollemens. t. I. Garennes. Régles pour leur établiffement & leur ufage. t. II. Glandée, quant à la Jurifdiction. t. I. Page 257 & 479 Définition de la Glandée & Paiffon. t. I. C'est pour fa confervation fendue. t. I. Gland & Feine, appartient au Propriétaire. t. I. S'adjuge avec les mêmes formalités que les Chablis & Menus Doit être fait déclaration du nombre de Porcs que la Glandée Glardée & Paiffon, ne peuvent ê re affermées. t. I. Greffiers, délivrent leurs expéditions gratis au Procureur du Cas où le Greffier peut commettre un Commis. t. I. Aucun Officier ne peut faire fa fonction, & les Juges font t. I. Greffier doit être majeur de vingt-cinq ans ; & s'il a difpenfe, Détail hiftorique fur les Greffiers. t. I. Greffier, doit être dépofitaire des Epices. t. I. Restriction à l'obéiffance que les Greffiers doivent aux Offi- Doivent affifter régulierement aux Audiences. t. I. Ne doivent donner communication des Piéces fecrettes du Doivent remettre gratis aux Receveurs Généraux des Do- Doivent délivrer de même gratis aux Commiffaires de Ma- rine les expéditions des déclarations de Particuliers pour Régles pour les droits de Greffe. t. I. Néceffité d'une régle uniforme sur cela dans tout le Royaume. 258 218 ibid. ibid. & 502 501 502 503 504 ibid. ibid. Gruyers Royaux. Leur premiere origine. t. I. Quels étoient anciennement leurs devoirs & leurs prérogati- Sçavoir s'ils peuvent juger au-deffus de 12 livres. t. I. Gruries des Seigneurs. Leur origine & leurs bornes. t. I. Bois en Grurie, quant à la Jurifdiction. t. I. Droits de Grurie, Grairie &c. leur origine. t. II. Droit de Gréage, ne peut être affermé. t. II. H HAU AUTES-Juftices des Seigneurs, comparées avec les I INCO NCOMPATIBILITE' des Officiers d'Eaux & Forêts. Intendans. Examen de leurs prétentions fur l'administration des Interdiction, emporte fufpenfion même pendant l'appel. t. T. Interdiction des Officiers. Différentes caufes & comment il Jugemens, pour délits ordinaires doivent être rendus & pronon- Jugemens des Grands - Maîtres, font de quatre espéces t. I. Juges en dernier Reffort ne connoiffent pas de toutes matieres Jurifdiction. Tableau & ordre des différens Tribunaux qui con- noiffent des Eaux & Forêts. t. I. Ses bornes dans le commencement du quatorziéme fiécle. Premier détail de fon étendue. t. I. Page 286 287 292 295 70 ibid & fuiv. 19 164 166 70 fuiv. 116 270 120 121 161 36 218 361 329 1 & 2 5 9 & 10 12 & suiv, L LETTRES Patentes, fur le fait d'Eaux & Forêts, ne se- ront enregistrées fans avis préalable des Grands - Maîtres. Lieutenans, font obligés de réfider dans le lieu du Siége. t. I. Détail hiftorique fur les Lieutenans. t. I. Lieutenans, font Lieutenans de la Maîtrife, non du Maître Réglemens entre les Lieutenans & les Maîtres. t. I. M. MAISONS AISONS Royales & Bâtimens de Mer. Le Roi a la pré- Grands-Maîtres. Dignité & étendue de leurs fonctions, t. I. Ont dans leurs Départemens une Jurifdiction perfonnelle indé- pendante de la Table de Marbre, t. I. Ne peuvent infirmer les Sentences des Maîtrises, t. I. Le pouvoir de réformer leur appartient exclufivement, t. I. Peuvent pour Réformation fubdéléguer autres Officiers que de Ne peuvent fubdéléguer des Juges ordinaires, t. I.. Leurs appels de Réformation ne peuvent être portés devant les Juges en dernier reffort, t. I. Leur appartient privativement l'exécution de toutes Lettres Pa- tentes, Ordres & Mandemens fur fait d'Eaux & Forêts, t. I. Leur place au Tribunal des Juges en dernier reffort, t. I. Ont le droit de commettre. Bornes & limites de ce pouvoir, t. I. Ont droit de nommer des Gardes pour les Communautés, t. I. Réflexions fur les vifites áufquelles ils font tenus, t. I. Doivent vifiter & indiquer les ventes, t. I Doivent faire les recollemens par Réformation autant qu'ils le Ne peuvent difpofer d'aucune fomme fur le fond des Amendes. Inconvénient de l'Edit de 1716 fur ce point, t. I. Peuvent vifiter les Bois des Eccléfiaftiques quand ils le jugent à Ne peuvent faire adjudications de bois qu'au Siége des Maîtrifes," Page 99 113 & 233 230 232 190 & 191 192 642 Grands-Maîtres. Leur appartient par préférence la connoiffance des Leur appartient de taxer les journées & vacations des Officiers, Page 176 & 348 Se peuvent taxer. Comment, t. I. Détail circonftancié fur les appellations des différens Jugemens Maîtrifes Particulieres. Leurs appels, quand les Grands-Maîtres Détail hiftorique fur les Maîtres Particuliers, t. I. Maftrifes font Bailliageres, t. I. Maîtres Particuliers font dans les Maîtrises primi inter pares, t.I. Maîtres Particuliers n'ont feuls & hors du Tribunal, aucuné Juris- Maîtrifes font Juges de premiere inftance, fauf l'appel, t. I. Maîtrifes peuvent connoître de la propriété en ce qui regarde les Bois du Roi, & ceux où il a droit, t. I. Maréchauffées font obligées de prêter main-forte, t. I. Martelage doit être fait avec le Marteau du Roi, & présence dés Marteau eft néceffaire en chaque vente des Adjudicataires, t. I. Marteau des Adjudicataires doit, après l'exploitation, être rap- Moulins, différens Réglemens qui les concernent, t. I. O. OFFICIERS &'Eaux & Forêts connoiffent dé toutes ces matieres, à l'exclufion de tous autres Tribunaux, t. I. Sont obligés de réfider dans le reffort, t. I. 177 Ibid. 181 360 182 642 222 96 103 ič4 112 |
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