 | Adrian Cyrien Duquesnoy, Reynaud (de St. Jean d'Angely) - 1791 - 462 pages
...}°. Il eft chargé d'examiner les mémoire» , obfervations , & représentations qui feront faiies au roi , foit par les corps adminiftratifs , foit...importions, & fur les traitemens qu'ils font aux commerçans Se navigateurs fiançais , afin de déterminer les mefures relatives aux intérêts de la nation. ç°.... | |
 | Léon Biollay - France - 1885 - 570 pages
...rz • .T: ï—" -î r z : -:r:r. *T< € 4° II recueillera les informations les plus exactes sur le commerce des étrangers, sur nos relations avec eux, sur leurs lois, leurs usages, leurs impositions et sur les traitements qu'ils font aux commerçants et navigateurs français,... | |
 | Léon Biollay - Famine compact, 1765 - 1885 - 568 pages
...générales avec celles des localités. 509 c 4° 11 recueillera les informations les plus exactes sur le commerce des étrangers, sur nos relations avec eux, sur leurs lois, leurs usages, leurs impositions et sur les traitements qu'ils font aux commerçants et navigateurs français,... | |
 | France - 1896 - 970 pages
...convenances générales avec celles des localités. 4° 11 recueillera les informations les plus exactes sur le commerce des étrangers, sur nos relations avec eux, sur leurs lois, leurs usages, leurs impositions, et sur les traitements qu'ils l'ont aux commerçants et navigateurs français,... | |
 | Julien Hayem - France - 1911 - 608 pages
...générales avec celles des localités. « 4* II recueillera les informations les plus exactes sur le commerce des étrangers, sur nos relations avec eux, sur leurs lois, leurs usages, leurs impositions, et sur les traitemens qu'ils font aux commerçans et navigateurs français,... | |
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... recueillera les informations les plus exactes sur le commerce des étrangers, sur nos relations avec eux, sur leurs lois, leurs usages, leurs impositions et sur les traitements qu'ils font aux commerçants et navigateurs français, afin de déterminer... 