| Europe - 1802 - 542 pages
...communs et les circonstances. '' ARTICLE Xi "Le présent traité sera ratifié par Leurs dites Majestés, et les ratifications en seront échangées dans le...deux mois, ou plutôt si faire se peut." "En foi de quoi, nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de SM danoise'et de SMTC, avons es dits noms signé... | |
| Europe - 1802 - 544 pages
...•:'..,. •'• i a. 8 . ARTICLE IX. " Le présent traité sera ratifié par Leurs dites Ma^ jestés, et les ratifications en seront échangées dans le...mois, ou plutôt si faire se peut." , " En foi de quoi nous soussignés, munis des pleinspouvoirs de SM très-chrétienne ei'de SM danoise, avons, èsdits... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 644 pages
...XIX. Le présent traité d'alliance défensive sera ratifié par les deux hautes parties contractantes dans le '""*' terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut, et l'échange des ratifications se fera ici à St. Petersbourg en la forme accoutumée. En foi de quoi... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 658 pages
...Sa Majesté Impériale de toutes les Russif s , et SM l'Impératrice Reine d'Hongrie et de Bohème dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut, et en attendant non seulement on n'arrêtera point les mesures déjà prises, mais on fera travailler... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...Le présent traité, avec les conventions qui j sont jointes, sera ratifié en un seul acte, ( 443 ) et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si foire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont... | |
| Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 458 pages
...qu'elle a de disponibles pour combattre l'ennemi. g. Le présent traité sera signé et les ratifications échangées dans le terme de deux mois, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les ministres plénipotentiaires ont signé la déclaration ci-dessus et l'ont munie du cachet... | |
| Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
..., 12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont «igné, et y... | |
| France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...ART. i 2. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois x ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y... | |
| Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 200 pages
...* ja. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont sigife', et y... | |
| Europe - 1816 - 684 pages
...12. Le présent traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un «cul acte, / et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont... | |
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