 | comte Vincent Benedetti - Eastern question - 1897 - 486 pages
...d'après laquelle le passage des détroits des Dardanelles et du Bosphore doit toujours être fermé aux bâtiments de guerre étrangers, tant que la Porte se trouve en paix » . Au congrès de Paris, réuni en 185G, pour arrêter les conditions de la paix après la guerre... | |
 | Gaston de Monicault - Eastern question - 1898 - 414 pages
...Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformera l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits...guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix. Lesdites Majestés, d'une part, et SM le Sultan, de l'autre, ont résolu de renouveler la Convention... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 638 pages
...voulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle d». l'Empire Ottoman, d'après laquelle les Détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux Mtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix : sauf quelques modifications de... | |
 | Turkey - Turkey - 1902 - 632 pages
...constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Oltoman. d'après laquelle les Détroits des Dardanelles et du Bosphore sont fermés aux b;Uimenls de guerre étrangers tant que la Porle se trouve en paix; Les lites Majestés, d'une part,... | |
 | George Young, Turkey - Law - 1905 - 436 pages
...Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits...fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Forte se trouve en paix ; Lesdites Majestés, d'une part, et Sa Majesté le Sultan, de l'autre, ont... | |
 | George Young, Turkey - Law - 1905 - 432 pages
...Sardaigne, voulant constater en commun leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits...fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Forte se trouve en paix ; Lesdites Majestés, d'une part, et Sa Majesté le Sultan, de l'autre, ont... | |
 | George Young, Turkey - Law - 1905 - 432 pages
...d'après laquelle le passage des Détroits des Dardanelles et du Bosphore doit toujours être fermé aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix.' TEXTE XLIH1. FERMETURE DEs DÉTROITs. Convention du 13 juillet 1841 entre l'Empire Ottoman et l'Autriche,... | |
 | Maurice Lozé - Bosporus (Turkey) - 1908 - 144 pages
...d'après laquelle le passage des détroits des Dardanelles et du Bosphore doit toujours être fermé aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix ». Lorsqu'on examine les trois articles qui forment le fond de cette Convention, on retire la même... | |
 | Sergi︠e︡ĭ Mīkaĭlovīch Gori︠a︡īnov - Bosporus - 1910 - 424 pages
...traité principal, constate la détermination unanime des puissances de se conformer à l'ancienne règle de l'empire ottoman, d'après laquelle les détroits...guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix. La convention conclue à Londres, le 13 juillet 1841, est renouvelée Qivec l'annexion d'un troisième... | |
 | Pierre Albin - Treaties - 1911 - 598 pages
...l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle les détroits des Dardanelles et du Bosphore.sont fermés aux bâtiments de guerre étrangers tant que la Porte se trouve en paix; l'autre, ont résolu de renouveler la Convention conclue à Londres le treize juillet mil huit cenl... | |
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Russies, signataires de la convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le roi de Sardaigne, voulant constater, en commun, leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'empire ottoman, d'après laquelle... 
