 | Karl Salomo Zachariä - Civil law - 1857 - 596 pages
...dans l'art Ho1?, et d'après laquelle, lorsqu'une clause cet susceptible de deux sens, on doit plut"! l'entendre dans celui avec lequel elle peut avoir...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun, est applicable en malièrede testament. Douai, 10 niai 1854, ST, », 2, 455. — On doit d'ailleurs,... | |
 | Marie Nicolas Bouillet - Encyclopedias and dictionaries, French - 1857 - 950 pages
...littéral des termes. On doit plutôl entendre cette clause dans le sens-avec lequel elle peut arçoir quelque effet, que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. Les termes susceptibles-dé deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plue à la matière... | |
 | Law - 1859 - 592 pages
...quam ut pereant, règle reproduite dans les termes les plus formels par le Code Napoléon : » Art. 1157. Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens,...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. » La Cour de cassation applique cet article dans une matière analogue à la nôtre. En matière de... | |
 | Egide Rodolphe Nicolas Arntz - 1863 - 870 pages
...s'arrêter au sens littéral des ternies. (Art. 1156.) Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, ou doit plutôt l'entendre dans celui avec lequel elle...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. (Art. 1157.) Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus... | |
 | Emmanuel Delamarre - Commercial law - 1861 - 588 pages
...convention inutile. C'est Un principe de raison rappelé dans l'art. 1 1 57 du Code civil que, quand uhe clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. Un tiers arbitrateur devra donc intervenir dans l'estimation. 11 reste à savoir par qui ce tiers sera... | |
 | Robert Joseph Pothier - Civil law - 1861 - 624 pages
...Lorsqu'une clause « est susceptible de deux sens, on doit « plutôt l'entendre dans celui avec le<e quel elle peut avoir quelque effet , « que dans le sens...avec lequel elle « n'en pourrait produire aucun. » (<) F. art. 1158, C. civ. An. 1158: « Les termes susceptibles « de doux sens doivent être pris... | |
 | Léon Kempf - 1862 - 74 pages
...les moyens propres à établir quelle a été la volonté du disposant, même la preuve par témoins. Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun (art. 1157). Elle s'interprète en faveur de celui qui aurait pu entièrement être privé du legs... | |
 | Law reports, digests, etc - 1894 - 432 pages
...cercle et non un être moral qui n'existe pas; qu'en effet, aux termes de l'article 1157 du code civil, lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun; « Attendu, d'ailleurs, que la loi elle-même emploie souvent les lermes société, communauté, pour... | |
 | Alphonse Chotteau - 1863 - 608 pages
...se complétait par cette décision que : la disposition de l'article 1157 du code civil portant que lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun, est applicable aux testaments ; spécialement, en ce qui touche la clause relative à la mention de... | |
 | France - 1865 - 856 pages
...intention des parties contractantes plutôt que de s'arrêter au sens littéral de termes. Art. 57. Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on...sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun. Art. 58. Les termes susceptibles de deux sens doivent être pris dans le sens qui convient le plus... | |
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Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, on doit plutôt l'entendre dans celui avec lequel elle peut avoir quelque effet, que dans le sens avec lequel elle n'en pourrait produire aucun (art. 
