 ... les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin, terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais, le tout exploité...  Élémens pratiques d'exploitation, contenant tout ce qui est relatif à l'art ... - Page 534by Cyprien-Prosper Brard - 1829 - 592 pagesFull view - About this book
 | Eugène Mouton - Criminal justice, Administration of - 1868 - 934 pages
...terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais, le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines » (art. 4). Contraventions aux règlements sur Fexploitation des minières et des carrières. —... | |
 | 1871 - 284 pages
...terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais, le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. Art. 5. Le décret impérial du 6 mai 48-H, la loi du 24 avril 48(0, ainsi que toutes les dispositions... | |
 | René Bauny de Récy - Eminent domain - 1872 - 268 pages
...existante ; voyons donci si tel n'est pas, en effet, le véritable sens de la loi du 21 avril 1810. Art. 5. « Les mines ne peuvent être exploitées « qu'en...acte de concession délibéré en « Conseil d'Etat. » Art. 7. « II (l'acte de concession) donne la pro« priété perpétuelle de la mine, laquelle est... | |
 | Jules Pierre Callon - Mines and mineral resources - 1874 - 522 pages
...terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pgriteuses regardées comme engrais; le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. » (3) Cette classification enmines, minières et carrières (dans laquelle on a omis les gisements... | |
 | Jules Pierre Callon - 1874 - 520 pages
...terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme engrais; le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. » (3) Cette classification en mines, minières et carrières (dans laquelle on a omis les gisements... | |
 | Public works - 1875 - 620 pages
...exploitée contient une quotité notable de calamine, quoique moindre que celle du minerai de fer. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession, et la loi ne fait pas d'exception pour le cas où les mines seraient mêlées à des minerais. Ceux... | |
 | France - 1876 - 590 pages
...terres à poterie , les substances terreuses elles cailloux de toute nature, les terres pyriteuses mende de 25 à 300 francs. Dans tous les cas, le coupable pourra être minet. 5. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré en... | |
 | Mining law - 1877 - 520 pages
...laves, les pierres ponces, les pouzzolanes, les pierres à fusil, les grès, les sables de toute nature, le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries...souterraines. TITRE II. — DE LA PROPRIÉTÉ DES MINES. Art. 5 {art. 5 de L. 1810). — L'exploitation des mines et des fossiles classés sous la même catégorie... | |
 | 1878 - 816 pages
...la surface du sol. Les règles de l'exploitation sont différentes pour les mines et les minières. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré en conseil d'État, lequel règle les droits des propriétaires de la surface sur le produit des mines concédées.... | |
 | Ernest Bosc - Architecture - 1879 - 636 pages
...(L'article 4 concerne les CARRIÈRES. Voy. ce mot.) Titre II, — De la propriété des mines. Art. 5 . — Les mines ne peuvent être exploitées qu'en...vertu d'un acte de concession délibéré en conseil d'État. Art. 6. — Cet acte règle les droits des propriétaires de la surface sur le produit des... | |
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