 | August Wilhelm Heffter - International law - 1867 - 508 pages
...des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) TROISIÈME ANNEXE. Au nom de Dieu tout - puissant. Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russtes, voulant étendre à la mer Baltique l'accord... | |
 | Prokesch von Osten - Greece - 1867 - 392 pages
...Londres le 6 Juillet 1827. Au Nom de la très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, et Sa Majesté l'Empereur de toutes tes Rnssies, pénétrées de la nécessité... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 466 pages
...pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Article 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 512 pages
...pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Art. I. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté le Roi d'Italie et Sa Majeslé l'Empereur d'Autriche, Leurs héritiers et successeurs, Leurs États... | |
 | Belgian literature - 1833 - 634 pages
...multiplier les renvois. TRAITÉ D'ALLIANCE ENTRE LA FRANCE, L'ANGLETERRE ET L'AUTRICHE. TEXTE OFFICIEL. « Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, et Sa Majesté l'empereur des Français, animés du désir de mettre lin le... | |
 | Amédée Gabourd - France - 1869 - 524 pages
...leurs pouvoirs , trouvés en lionne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. Ier. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne , Sa Majesté Impériale... | |
 | Luigi Zini - 1869 - 1012 pages
...pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivans: 849 Article 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...traité, paix et amitié, entre sa Majesté l'Empereur d'Autriche et sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers ed successeurs , leurs états et sujets... | |
 | Luigi Zini - Italy - 1869 - 1020 pages
...chevalier des Ambrois de Nevache, ecc. Et le sieur Alexandre chevalier Jocteau, ecc. 548 Article I. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...traité, paix et amitié, entre sa Majesté l'Empereur d'Autriche et sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers ed successeurs , leurs états et sujets... | |
 | Crimean War, 1853-1856 - 1870 - 76 pages
...pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1er. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni delà Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 554 pages
...pleins -pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE Ier- I1 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Sardaigne, Sa Majeste impériale le sultan, d'une part, et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies,... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du... 
