 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 970 pages
...Suède et de Norvège. Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, le Président de la République Française, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège,... | |
 | International law - 1866 - 888 pages
...pouvoirs respectifs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1er. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre SM l'empereur d'Autriche et S. M. le roi d'Italie, leurs héritiers et leurs successeurs, leurs États... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : Art. 1". 11 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traite, paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, SM la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Italy - Italy - 1862 - 1306 pages
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: I. — II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Leurs Héritiers et successeurs, Leurs Etats... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1004 pages
...etc., etc., son conseiller intime actuel et son ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur des Français; Sa Majesté la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le très-honorable Henry Richard Charles comte Cowley, vicomte Daugan , baron Cowley , pair... | |
 | Delegated legislation - 1863 - 1142 pages
...Bohême, Sa Majesté le Boi des Belges, Sa Majesté l'Empereur du Brésil, Sa Majesté la Reine d'Espagne, Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Son Altesse Royale le Grand -Duc de Mecklembourg-Schwerin, Sa Majesté le Roi des Pays-Bas,... | |
 | Félix Ribeyre - Mexico - 1863 - 336 pages
...d'honneur, sénateur du royaume, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à la cour de Sa Majesté la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande ; « Sa Majesté la reine de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le très-honorable Jean, comte Russell, vicomte Amberley... | |
 | Europe - 1864 - 774 pages
...même mois, ledit traité, doiit la teneur suit, recevra sa pleine et entière exécution. Art. 1". Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, et Sa Majesté le Roi de Sardaigne, leurs héritiers et successeurs, leurs Etats et sujets... | |
| |
Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du... 
