 | Paris (France) - 1815 - 1020 pages
...enregistrer partout où besoin sera; w lel est notre plaisir : et aù'n que ce soit chose ferme et slal)!e à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le vingt-neuvième jour du mois d'octobre , "p l'an Hc gràctt mi! huit cent quinze, et de notre rcgne... | |
 | France - 1829 - 1512 pages
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera; car lel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château de Saint-CIoud, le ij/ jour du mois de juillet, Fan de grâce 1 825, et de notre... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1816 - 752 pages
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enrégistrer partout où besoin sera; car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. (Signé) Louis. Vu et scellé du grand sceau. Par le Roi, (Signé) RICHELIEU. Le garde des sceaux de... | |
 | 1818 - 438 pages
...à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...avons fait mettre notre scel. Donné à Paris , le 300. jour de décembre de l'an de grâce 1817 , et de notre règne le 230. Vu et scellé &c. — —... | |
 | France - 1818 - 692 pages
...par - tout ou besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce sojt chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris , le ij Avril de l'an de grâce 1 8 1 8 , et de notre règne le vingt-troisième. Signé LOUIS. Vu et scellé... | |
 | France - Law - 1818 - 638 pages
...par-tout où besoin sera : car tel est notfe plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous y avons fait mettre notre scel. 'Donné à Paris, le 13 Mai de l'an de grâce 1 8 1 8 , et de notre règne le vingt-troisième. Sifflé LOUIS. Vu et scellé... | |
 | France - 1820 - 654 pages
...notoires à tous nos sujets, ifs les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera : car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le dixneuvième jour du mois de juillet de l'an de grâce i 820 ,... | |
 | Antoine Ignace Anthoine (baron de Saint-Joseph.) - 1820 - 422 pages
...notoires à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné au château de Saint-Cloud, le i6e jour du mois de juillet de l'an de grâce 1819, et de notre règne... | |
 | Frederik Willem Conrad - Canals - 1820 - 812 pages
...notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donne en notre château des Tuileries, le 8.* jour du mois de juin de l'an de grâce i8a5, et de notre... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 pages
...et féaux conseillers secrétaires , voulons que foi soit ajoutée comme à l'original ; CAR tel est notre plaisir : et afin que- ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. DONNÉ à Versailles au mois de mai , l'an de grâce nul sept cent huit, et de notre règne le soixante-sixième.... | |
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... car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, en notre château des Tuileries, le 1" jour du mois de mai de l'an de grâce 1825, et de notre règne le premier. 
