 | 1780 - 524 pages
...concernant les Fermes 6" /cj Régies du Rot. L'ÉPOQUE de l'expiration du Bail des Fermes gcnétales a dû fixer toute l'attention du Roi. Il étoit important,...fans doute , de profiter d'une révolution qui ne retient que tous les fis ans , pour eflayer de perfectionner , par un nouvel ordre , les Fermes & les... | |
 | France - 1780 - 756 pages
...L'époque de l'expiration du Bail des Fermes générales a dû Hxer toute l'attention du Roi. Il croit important , fans doute , de profiter d'une révolution qui ne revient que tous les fix ans ; pour cflayer de perfectionner , par un nouvel ordre , les Fermes & les Régies des droits... | |
 | France - France - 1826 - 500 pages
...domaines. Paris , 9 janvier i780. ( RSC ) V. 4 août i780, 7 riovembre i783, loi du i9 août i79i. L'époque de l'expiration du bail des fermes générales a dû fixer toute l'attention du roi. Il éloit important, sans doute, de profiter d'une révolution qui ne revient que tous les six ans , pour... | |
 | Edmond Jacques Chardon - Taxation - 1900 - 236 pages
...sur la Ferme générale des détails intéressants, mais qui sortent du cadre de cette étude. •< L'époque de l'expiration du bail des Fermes générales a dû fixer toute l'attention du roi. Il était important, sans doute, de profiter d'une révolution qui ne revient que tous les six ans, pour... | |
 | France - France - 1822 - 506 pages
...des domaines. Paris, 9 janvier 1780. ( RSC ) V. 4 août 1780, 7 novembre 1783, loi du 19 août 1791. L'époque de l'expiration du bail des fermes générales...fixer toute l'attention du roi. Il étoit important , sans doute , de profiter d'une révolution qui ne revient que tous les six ans, pour essayer de perfectionner,... | |
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L'époque de l'expiration du bail des fermes générales a dû fixer toute l'attention du roi. Il étoit important , sans doute , de profiter d'une révolution qui ne revient que tous les six ans, pour essayer de perfectionner, par un nouvel ordre, les... 