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" Plein-pouvoirs respectifs, avons signé la présente Convention, et y avons apposé le sceau de nos armes. Fait à Londres, le 13 Août, 1814. "
Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances ... - Page 235
by Russia - 1875
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...et appuyer cette négociation par les démarches les plus propres à la faire réussir. ARTICLE VI. La présente convention sera ratifiée dans' six semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les soussignés ministres plénipotentiaires de SM impériale de toutes les Russies l'ont signée...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802
...convention sera ratifiée par les hautes parties contractantes, et l'échange des ratifications se fera dans six semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous ministres plénipotentiaires avons signé la présente convention, et y avons fait apposer les cachets...
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Histoire de Pologne, depuis son origine jusqu'en 1795: époque du partage ...

F. M. Monier - Poland - 1807
...cour, et appuyer cette negociation par les demarches les plus propres à la faire roussir, ART. Vf. » La présente convention sera ratifiée dans six semaines, ou plutôt, si faire se peut. , » En foi de quoi, les soussignés ministres plenipotentiaires de sa majesté impériale de toutes les Russies l'ont...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 7

1815
...sera ratifiée , et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs , avons signé la présente...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 5

1815
...convention particulière. ^ 5. La présente convention sera ratifiée et les ratifications échangées dans six semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l?ont signée et y ont apposé leur sceau. Fait à Vienne, le 27 avril...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1816
...traité sera ratifié , et les ratifications seront dûment échangées à Madrid dans le délai de six semaines , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins-pouvoirs respectifs , avons signé le présent...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817
...les deux hautes parties contractantes et les ratifications seront échangées dans l'intervalle de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires soussignés avons, en vertu de nos pleinspouvoirs, signé le présent traité, et...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818
...ratifie'e, et les «lion», ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi Nous Soussignés Plénipotentiaires, en vertu de Nos Pleinspouvoirs respectifs, avons signé la présente...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1820
...présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées dans le terme dersix semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés , plénipotentiaires de Leurs Majestés le Roi de France et de Navarre, et le Roi de Sardaigne,...
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A Complete Collection of the Treaties and Conventions at Present ..., Volume 1

Great Britain, Lewis Hertslet - Great Britain - 1820
...sera ratifiée, et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous Soussignés, Plénipotentiaires, en vertu de nos Plein-pouvoirs respectifs, avons signé la présente...
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