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" Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. "
Recueil des traités et conventions conclus par la Russie avec les puissances ... - Page 247
by Russia - 1875
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802 - 498 pages
...traité signé aujourd'hui, et seront ratifiés en même temsi et les ratifications en seront de même échangées dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En fo1 dfe quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de Sa Majesté très '.chrétienne et de...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 524 pages
...convention sera ratifiée par les hautes parties contractantes, et l'échange des ratifications se fera dans six semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous ministres plénipotentiaires avons signé la présente convention, et y avons fait apposer les cachets...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...ARTICLE! X. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications échangées dans le terme de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, ete. Fait à Fontainebleau , le 9 octobre 1767. 1768, i Avril. ARTICLE SÉPARÉ et détaché...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...et l'a échangé contre le sus -dit acte de garantie; de inème les Ratifications du présent acte seront échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre les ratifications du »us -dit acte de garantie. / - > ri Donné à Helsingbourg le 3,1 Août...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...l'a, échangé contre le sus -dit acte ^garantie; de ipème les Ratifications du présent acte '«ont échangées, dans l'espace de six semaines, ou plutôt, si faire se peut, contre lus ratifications du •M- dit acte de garantie. Donné à Helsingbourg le 31 Août 1805. Signé:...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 7

1815
...sera ratifiée , et les ratifications en seront duement échangées à Londres dans le délai de trois semaines , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs , avons signé la présente...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1816 - 608 pages
...présent traité sera ratifié , et les ratifications seront dûment échangées à Madrid dans le délai de six semaines , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires, en vertu de nos pleins-pouvoirs respectifs , avons signé le présent...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817
...par les deux hautes parties contractantes et les ratifications seront échangées dans l'intervalle de six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires soussignés avons, en vertu de nos pleinspouvoirs, signé le présent traité, et...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 8

Koch - Europe - 1817
...de la GrandeBretagne et de l'Irlande et SM le roi de Suède s'engagent à ratifter le présent acte, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , ou plus tôt , si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi, nous soussignés,...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1818 - 568 pages
...• ; 20. Le présent acte sera ratifié par toutes les parties contractantes, et les ratifications seront échangées dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut, adressées à la chancellerie de cour et d'état de SM l'Empereur d'Autriche à Vienne, et déposées...
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