 | Comparative law - 1905 - 1758 pages
...des rapporteurs, ne pourra garder la parole plus de 10 minutes, ni parier plus de deux fois dans une même séance sur le même sujet, à moins que l'assemblée consultée n'en décide autrement. ART. XIII. — Sont formellement interdites toutes discussions politiques ou religieuses, toutes appréciations... | |
 | Association belge de photographie, Brussels - 1905 - 476 pages
...Commission d'organisation. ART. 10. — Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de dix minutes, ni parler plus de deux fois dans la même...l'Assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 11. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au secrétaire,... | |
 | Education - 1888 - 658 pages
...jour de chaque séance. ART. l.'i. — Les orateurs ne pourront garder la parole pendant plus de la minutes ni parler plus de deux fois, dans la même...l'assemblée, consultée, n'en décide autrement. ART. 16. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre avant la... | |
 | Education - 1888 - 686 pages
...jour de chaque séance. ART. la. — Les orateurs ne pourront garder la parole pendant plus de IJi minutes ni parler plus de deux fois, dans la même...l'assemblée, consultée, n'en décide autrement. ART. 16. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre avant la... | |
 | Metallurgy - 1889 - 676 pages
...l'exposé de ses vues. Dans tout autre cas. un orateur ne pourra garder la parole pendant plus de dix minutes, ni parler plus de deux fois dans la même...l'Assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 12. Pour faciliter le travail des secrétaires, le membre du Congrès qui aura pris la parole devra remettre... | |
 | Hydraulic engineering - 1889 - 610 pages
...pourront occuper la tribune pendant plus de quinze minutes, ni parler plus de deux fois dans la môme séance sur le même sujet, à moins que l'Assemblée consultée n'en décide autrement. Акт. 10. Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au... | |
 | 1890 - 698 pages
...distribués d'avance, les rapporteurs ne pourront qu'en présenter un résumé sommaire en séance. Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant...l'assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 12. Organisation des travaux des sections. — Les sections nommeront leurs bureaux, s'organiseront et... | |
 | Stock companies - 1890 - 360 pages
...conclusions à la Commission d'organisation, un mois au moins avant la réunion du Congrès. ART. 15. — Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant...l'assemblée, consultée, n'en décide autrement. ART. 17. — Les procès-verbaux seront imprimés et distribués aux membres du Congrès le plus tôt possible... | |
 | Edouard Gruner - Accident insurance - 1890 - 486 pages
...minutes. Dans les discussions, les orateurs ne pourront parler plus de dix minutes, ni prendre la parole plus de deux fois dans la même séance sur le même...que l'assemblée consultée n'en décide autrement. Les questions discutées en séance du Congrès ne donneront lieu à aucun vote. ART. 10. Les membres... | |
 | 1894 - 646 pages
...plénière. 21. — Les orateurs ne pourront parler, pendant plus de quinze minutes, ni prendre la parole plus de deux fois dans la même séance sur le même...que l'assemblée consultée n'en décide autrement. 22. — Afin que les comptes-rendus des séances soient aussi exacts que possible, les orateurs sont... | |
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Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de dix minutes, ni parler plus de deux fois dans la même séance sur le même sujet, à moins que l'Assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 
