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" Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de dix minutes, ni parler plus de deux fois dans la même séance sur le même sujet, à moins que l'Assemblée consultée n'en décide autrement. ART. "
Principes généraux du droit international public: De l'utilité de l'arbitrage - Page 105
by Thomas de Saint-Georges d'Armstrong - 1890 - 158 pages
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Congrès international des accidents du travail ...

Édouard Gruner - Industrial accidents - 1890 - 556 pages
...minutes. Dans les discussions, les orateurs ne' pourront parler plus de dix minutes, ni prendre la parole plus de deux fois dans la même séance sur le même...que l'assemblée consultée n'en décide autrement. Les questions discutées en séance du Congrès ne donneront lieu à aucun vote. ART. 10. Les membres...
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Bulletin, Volume 18

Association belge de photographie, Brussels - 1891 - 1250 pages
...l'ouverture de la session. ARTICLE 11. Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de 15 minutes, ni parler plus de deux fois dans la même...que l'assemblée consultée n'en décide autrement. ARTICLE 12. Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance, devront remettre au...
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Bulletin de l'Association belge des chimistes, Volume 7

Chemistry - 1893 - 408 pages
...orateurs ne pourront parler pendant plus de quinze minutes, ni prendre la parole plus de deux fois dans lu même séance sur le même sujet, à moins que l'assemblée consultée n'en décide autrement. 22. — Afin que les comptes-rendus des séances soient aussi exacts que possible, les orateurs sont...
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Congrès international de chimie appliquée, Bruxelles-Anvers, 4-11 août 1894 ...

François Sachs - Chemistry - 1894 - 542 pages
...orateurs ne pourront parler pendant plus de quinze minutes, ni prendre la parole plus de deux t'ois dans la même séance sur le même sujet, à moins...que l'assemblée consultée n'en décide autrement. 22. — Afin que les comptes-rendus des séances soient aussi exacts que possibles, les orateurs sont...
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Deuxième Congrès international de chimie appliquèe, Volumes 4-5

Chemistry - 1897 - 952 pages
...séance. 12. — Les orateurs ne pourront parler pendant plus de dix minutes, ni prendre la parole plus de deux fois, dans la même séance, sur le même sujet, à moins que l'Assemblée consultée, ou le président n'en décide autrement. 13. — Les discussions auront lieu en français ; néanmoins...
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Bulletin de la Société française de photographie

Société française de photographie - Photography - 1899 - 668 pages
...Commission d'organisation. ART. 11. Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de dix minutes, ni parler plus de deux fois dans la même...l'assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 12. Los membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au Secrétaire,...
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Journal de botanique, Volume 13

Botany - 1899 - 556 pages
...mentionné. ART. 12. — Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus d'une demi-heure, ni parler plus de deux fois dans la même séance...l'assemblée consultée n'en décide autrement. ART. 13. — La Commission d'organisation pourra demander des réductions aux auteurs des résumés et des...
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Congrès international des sociétés par actions tenu à Paris du 8 au 12 juin 1900

France. Ministère du commerce et de l'industrie (1881-1906). - Stock companies - 1900 - 648 pages
...les conclusions à la Commission d'organisation, un mois avant la réunion du Congrès. ART. 15. — Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant...que l'assemblée consultée n'en décide autrement. avec la Commission supérieure des Congrès et Conférences, pourra demander des réductions aux auteurs...
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Rivista musicale italiana, Volume 7

Music - 1900 - 930 pages
...d'organisation. Art. 12. Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de quinie minâtes, ni parler plus de deux fois dans la même séance...l'assemblée consultée n'en décide autrement. Art. 13. Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance devront remettre au Secrétaire,...
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Congrès international de la boulangerie

1900 - 444 pages
...Commission d'organisation. Art. 11. — Les orateurs ne pourront occuper la tribune pendant plus de dix minutes, ni parler plus de deux fois dans la même...séance, sur le même sujet, à moins que l'Assemblée n'en décide autrement. Art. 12. — Les membres du Congrès qui auront pris la parole dans une séance,...
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