 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...eufatis adoptifs du même indiTidJ ; entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Art. 849. « L'obligation naturelle qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère,... | |
 | Statutes - 1806 - 330 pages
...adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant , entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. 540. L'obligation naturelle , qui continuera d'exister entre l'adopte et ses pire et mère , de se... | |
 | Francia - 1806 - 548 pages
...adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ; Entve l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. 3^g. L'obligation naturelle qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère , de se... | |
 | France - Civil law - 1807 - 600 pages
...Jesenfans adoptifsdu même individu ; Entre l'adopté et les enfans qui pourroient survenir à l'adoptant; Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de J'adopte. « IL a paru conforme aux principes de la matière d'appliquer à l'adopté quelques-unes... | |
 | 1809 - 602 pages
...du même individu 5 3°. Entre l'adopté et les entans qui pourraient survenir à l'adoptant ; 4°. Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (CN, 348. ) Ainsi , toutes les fois qu'un notaire se trouvera parent ou allié dans un de ces degrés... | |
 | Alexandre Raymond Devie (bp. of Belley) - 1831 - 604 pages
...adoptifs du même individu; 3.° entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant; 4.° entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté.» Cet empêcbement est reconnu par les lois ca noniques et a toujours été admis dans les pays où l'adoption... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 506 pages
...adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient sur-» venir à l'adoptant; Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté (348). 1009. 3°. Elle produit entre l'adoptant et l'adopté , l'obligation naturelle de se fournir... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...enfants adoplifc du même individu ; entre l'adopté et les enfants qui peuvent survenir ù l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le r. M> j < ii •. . : adopté. (Idem, art. 348.) Il est loisible au roi de lever, pour des causes graves,... | |
 | Auguste François Teulet - Law - 1836 - 866 pages
...adoptifs du même individu ; — entre l'adopté et les enfans qui pourraient survenir à l'adoptant ; — entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. BIENS DES ENFANS. C. Civ. 584. Le père, durant le mariage, aura la jouissance des biens de ses enfans... | |
 | Johannes Petrus Gerardus Moorrees - 1838 - 100 pages
...même individu j — .Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir a l'adoptant; — £ntre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'ftdopt¿. (it') ART. 349. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses... | |
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L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé. Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants ; Entre les enfants adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient... 
