 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...même individu ; C. 162. Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; C. 162. / Y Z [ 249. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté et ses père et mère, de se... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...adoplifs du même individu; — Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; — Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. = Tintera dans sa famille naturelle. II sera donc toujouri sous la puissance de son père et de sa... | |
 | 1841 - 850 pages
...Entre les enfants adoptifs du même individu; « Entre l'adopté et les enfants de l'adoptant ; •• Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant , et...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de « l'adopté. Art... - L'adoption ne détruit pas l'obligation na« turelle entre les père et mère et les enfants... | |
 | 1842 - 404 pages
...adoptifs du même individu; entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Inutile d'ajouter que ces cas se rencontrent rarement , l'adoption n'ëtant pas dans nos mœurs. 6.... | |
 | M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 640 pages
...enfants adoptifs du même individu; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. (Idem, art. 548.) CHAPITRE VII. DE LA RECTIFICATION DES ACTES DE 1/KTAT CIVIL. 1170. Aucune rectification,... | |
 | Charles Aubry, C. Rau - Civil law - 1842 - 556 pages
...individu, entre l'adopté et les enfants légitimes qui pourraient survenir à l'ndoplant; entre l'adopte et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le. conjoint de l'adopté. (Art. 548) (9). 5° La femme, dont le mariage n élé dissous ou que le tribunal avait également demandé.... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1843 - 636 pages
...individu; — Entre l'adopte el les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; — Entre l'adopté el doit être faite à chacun des copartageants , des titres particuliers aux objets qui lui = Restera dans sa famille naturelle. Il sera donc toujours si ni* la puissance de son père et de sa... | |
 | Louis Lubliner - 1846 - 274 pages
...individu ; — entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à la personne adoptant ; — entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, —...réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. ART. 163. Le mariage est prohibé entre les individus appartenant à un des cultes chrétiens, et les... | |
 | Jean Pontas - 1847 - 648 pages
...adoplif« du même individu ; entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de Глdople. On doit au for ecclésiastique se conformer à celte disposition du code rivil ; toutefois... | |
 | Jacques-Paul Migne - Religion - 1847 - 638 pages
...adoplifs du même individu ; entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjo'nt de t'adopté. On »loi au (or ecclésiastique se conformer à celle disposition du code civil... | |
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L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé. Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants ; Entre les enfants adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient... 
