 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...la souveraineté en restera à la Prusse, Art. 48. Le landgrave de Hesse-Hombourg est rein-- tégré dans les possessions, revenus, droits et rapports politiques dont il a été privé par suite de la confédération rhénane. Art, 49de la Sarre , sur les frontières des états de SM îe... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...souveraineté en restera a la Prusse* . Hesse-Hombourg. 48. Le landgrave de Hesse-Hombourg est réintégré dans les possessions , revenus , droits et rapports politiques dont il a été privé par suite de la confédération rhénane. Territoires réservés pour les m /tisons d'Oldenbourg, de Saxe~... | |
 | 1815 - 420 pages
....'n'.-J'h jrv; 0 } j., .,, Art. 48. j : .... ;. . e ; . Le iaiidgrave de Hesse-Hombourg est réintégré dans les possessions,: revenus, droits et rapports! politiques dont il a été privé par suite de la confédération rhénane. .:,.,:•,i •...."* de la Sarre, sur les frontières des états... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...souveraineté en restera à la Prusse. Hesse-Hombourg. 48. Le landgrave de Hesse-Hombourg est réintégré dans les possessions, revenus, droits et rapports politiques dont il a été privé par suite de la confédération rhénane. Territoires réservés pour les maisons d'Oldenbourg, des SaxeCobourg,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...Souveraineté de la Prusse. SA le Gr. Duc de Hcsse sera tenu ;\ réintégrer Sans délai le Prince de Hesse Hombourg dans les Possessions Revenus Droits...et Rapports politiques, dont il a été privé par les Effets de la Confédération Rhénane. 3. SM 1. et RA Sera mise en possession de tous les autres... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...Nahe; la souveraineté en restera à la Prusse. 48. Le landgrave de Hesse - Hombourg est réintégré dans les possessions, revenus, droits et rapports politiques dont il a été privé par suite de la confédération rhénane. 49- H est réservé, dans le ci-devant département delà Sarre... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 784 pages
...Vienne du 9 Juin 1815, à réintégrer 5. AS le Landgrave «e **** HelTe-Hombonrg dans les poffefTions revenus', droits et rapports politiques, dont il a été privé par la Confédération rhénane. Cette réintégration aura lieu en même tems que les territoires cédés par le préfent traité feront... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 922 pages
...S. À. R. le Grand -Duc de liesse sera tenu à réintégrer, sans délai, le Prince de HetteHombourg dans les possessions, revenus, droits et rapports politiques dont il a été privé par les efforts de la Confédération rhénane *). 3. Sa Majesté Impériale et Royale Apo*tolique sera... | |
 | Europe - 1820 - 776 pages
...l'article 48 de l'acte du congrès de Vienne du Q juin i8i5, t>. AS le landgrave de Hesse- '.ombourç dans les possessions, revenus, droits et rapports...la confédération rhénane. Il sera conclu entre SAR le grand duc de Hesse, et SAS le landgrave de liesse -Hombourg, un arrangement de famille, a l'effet... | |
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Le landgrave de Hesse-Hombourg est réintégré dans les possessions, revenus, droits et rapports politiques dont il a été privé par suite de la confédération rhénane. 
