...il n'ya qu'un pas : il fut bientôt franchi. Le 2 novembre i789, l'assemblée nationale décréta : que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation. Je ne vous parlerai pas des modifications de ce décret, qui contenait "• la charge de pourvoir au...

...banqueroute. Elle trouva dans son sein les plus violentes oppositions : mais enfin il fut décrété que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte, h l'entretien de ses ministres,...

...banqueroute. Elle trouva dans son sein les plus violentes oppositions: mais enfin il fut décrété que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte , à l'entretien de ses ministres...

..., sous la date du 8 mai 1790. » L'assemblée nationale , en décrétant le 2 novembre » dernier , que tous les biens ecclésiastiques étaient à » la disposition de la Nation , à la charge de pourvoir , » d'une manière convenable , aux frais du culte et à l'en» tretien...

...motion d'un évêque, et sous la présidence de l'avocat du clergé, on rendit le décret qui déclarait que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation , à la charge par elle de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entretien...

...puissance législative était dévolue aux représentants du peuple. Le 2 novembre, l'Assemblée décréta que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation. Le 18 février 1790, décret portant abolition des ordres religieux et des vœux monastiques. La même...

...journaliers : pour les faire cesser, l'assemblée décrétala loi martiale. Le 2 novembre, elle déclara que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres...

...nationale en date du 8 mai 1790 qui porte: « L'Assemblée nationale, en décrétant le 2 novembre dernier que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation, à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte et à l'entre(1) Pendant son...

...la question des biens ecclésiastiques : a L'Assemblée, rlit-il ', a décrété, le 2 de ce mois, que tous les biens ecclésiastiques étaient à la disposition de la nation. Malgré la conviction intime où j'ai toujours été que ce décret était utile, et, par-dessus tout,...

...autres furent exilés , et quelques uns même furent mis à mort. La Constituante décréta en outre que tous les biens ecclésiastiques étaient :à la disposition de la nation , « à la charge de pourvoir d'une manière convenable aux frais du culte, à l'entretien de ses ministres...