 ... de la plombagine ou autres matières métalliques, du soufre, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun, et des sulfates à base métallique. ART. 3. — Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion,...  Législation des mines française et étrangère - Page 69by Louis Charles Marie Aguillon - 1891Full view - About this book
 | Mineral industries - 1810 - 544 pages
...•• • 3. Les minières comprennent les minerais de fer ditsd'alluvion , les terres pyriteùses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. ;•;'•"!:. . . ' : 4. Les carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtir et... | |
 | Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits,... | |
 | France - Law - 1810 - 820 pages
...des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres almnineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres àbûtir... | |
 | P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 pages
...de la surface. ART. a. Minières. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvîon , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. L'exploitation de ces substances ne peut avoir lieu sans une permission qui détermine les limites... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 594 pages
...pyriteuses propres à (i) Ou peut voir encore U loi du 28 juillet 1791 , relative aux mines 2) Art. 2 ibid. être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes (i). Les carrières renferment les ardoises , les grès ; pierres à bâtir et autres , les marbres... | |
 | Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 pages
...le cas de l'article précédent , celles connues pour contenir les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 3. Les établissemens compris sous la dénomination indiquée en l'article 2 de la loi du 2i avril... | |
 | Jean-Guillaume Locré - Eminent domain - 1828 - 692 pages
...minerais de fer dits d'allnvion , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, 1rs terres alumineuses et les tourbes. ART. 4-' Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à b&tir et antres ; les marbres , granits . pierres à chaux , pierres a plâtre ;... | |
 | Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...minières comprennent les minerais de fer dits d'allnvion , les terres pyriteuses propres à êtfe converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. ART. /(. Les carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtir et autres; les marbres,... | |
 | Cyprien-Prosper Bard - 1829 - 618 pages
...des sulfates à base métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 4. Les carrières renferment les ardoises , les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits,... | |
 | Théodore Ravinet - Mineral industries - 1829 - 806 pages
...l'alun et des sulfates à métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 4- Les carrières renferment les ardoises , les grès , pierres à bâtii et autres, les marbres, granits,... | |
| |
