 ... de la plombagine ou autres matières métalliques, du soufre, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun, et des sulfates à base métallique. ART. 3. — Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion,...  Législation des mines française et étrangère - Page 69by Louis Charles Marie Aguillon - 1891Full view - About this book
 | Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 822 pages
...7 et 8.) § II. Des Minières. 695. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. (L. 21 avril 1810, 3.) L'exploitation des minières , ayant lieu à ciel découvert , est soumise à... | |
 | Félix Tourneux - Railroads - 1844 - 780 pages
...spécialement applicables aux minières. La loi entend par minières les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Le titre 8 s'applique aux carrières et tourbières : lejtitre 9 traite des expertises, et le titre... | |
 | 1845 - 470 pages
...sulfates à base métallique. 77. — Les minières comprennent les minerais de fer, dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 78. — Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres; les marbres,... | |
 | 1845 - 412 pages
...base métallique (art. 2). 20. — Les minières comprennent les minerais de fcr dits d'alluvion , les terres pyriteuses propres à être converties...de fer, les terres alumineuses et les tourbes (art. 5). 21. — Les carrières renferment les ardoises, les grés, pierres à bâtir et autres, les marbres,... | |
 | B. Raillard Mignard - Building - 1847 - 388 pages
...sulfates à base métallique. ART. 3. Les minières comprennent les minerais ile fer dits d'alluсion , les terres pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres .il n mineuses et les tourbes. ART. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à... | |
 | Jean Aicard - France - 1847 - 782 pages
...3. u Les minières comprennent les » minerais de fer dits d'ail uvion , les terres » pyriU'iises propres à être converties en " sulfate de fer, les terres alumineuses et r> les tourbes. » Art. <i. a Les carrières renferment les •' ardoises, les grès , pierres & bâtir... | |
 | Charles Coquelin, Gilbert Urbain Guillaumin - Economics - 1853 - 936 pages
...des sulfates à base métallique. Les minii'rr.s comprennent les minerai.s de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises, les ères, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits,... | |
 | P. Lepage - Building laws - 1852 - 480 pages
...seconde clause, dite minières, sont les minerais de fer ditd'alluvion, les terres pvnicuscs qui sont propres à être converties en sulfate de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Sont compris dans la troisième classe , sous le nom de carrières, les ardoises, les grès, les pierres... | |
 | Chicoisneau - 1854 - 720 pages
...comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres piriteuses propres à être converties en en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes....ART. 4. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits pierres à chaux, pierres à plâtre, les... | |
 | Société de l'industrie minérale (France) - Mineral industries - 1880 - 956 pages
...sulfates à base métallique. Art. 3. — Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses propres à être converties...4. — Les carrières renferment les ardoises, les grès, Pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, engrai?, le tout exploité... | |
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