 Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations, qui apporteraient de la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération , que la...  Handelingen - Page 29by Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1873Full view - About this book
 | France - 1811 - 538 pages
...La deuxième, par la lettre B ; La troisième, par la lettre C; La quatrième, par la lettre D. El pour que cette division ne puisse être exposée à...présente délibération , que la section A est la portion du territoire de la commune, qui est limitée; savoir, Au nord , par Au levant , par Au midi, par Et... | |
 | Flanders - 1872 - 1048 pages
...la lettre . . A. La deuxième par la lettre B. La troisième par la lettre C. La quatrième par lu lettre D. Et la cinquième par la lettre E. Et pour...variations, qui apporteraient de la confusion dans les opéralions dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération, que la section... | |
 | 1906 - 938 pages
...celui de la section d'Arcejac. La vingtième sous celui de la section de la Prairie de SaintVivien. Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération... | |
 | Seine (France) Direction des affaires départementales - Local government - 1896 - 110 pages
...la section de la fontaine du Sattlx;. Et la huitième, sous celui de la section des Hauts-Graviers. Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération... | |
 | Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - Vendôme (France) - 1902 - 314 pages
...Section de Fortetête et la cinquième sous celui de la section de la Rivière. « Et, ajoute-t-elle, pour que cette division ne puisse être exposée à...déclarons par la présente délibération que « La première section dite du Bourg est la portion du territoire de notre Communauté, qui est limitée... | |
 | Aunis (France) - 1906 - 482 pages
...celui de la section d'Arcejac. La vingtième sous celui de la section de la Prairie de SaintVivien. Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteroient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la... | |
 | Félix Mourlot, Camille Bloch - France - 1908 - 692 pages
...la commune de Saint-Légerinr-Sarthe existe aux Arch. dép. Orne, L 1846. Voir n« 163 et 1097. « Pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, la municipalité détermine ainsi qu'il... | |
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