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Books Books 1 - 8 of 8 on Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations, qui apporteraient....
" Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations, qui apporteraient de la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération , que la... "
Handelingen - Page 29
by Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1873
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Code des contributions directes. ...

France - 1811
...La deuxième, par la lettre B ; La troisième, par la lettre C; La quatrième, par la lettre D. El pour que cette division ne puisse être exposée à...présente délibération , que la section A est la portion du territoire de la commune, qui est limitée; savoir, Au nord , par Au levant , par Au midi, par Et...
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Annales de la Société d'émulation pour l'etude de l'histoire et des ...

Flanders - 1872
...la lettre . . A. La deuxième par la lettre B. La troisième par la lettre C. La quatrième par lu lettre D. Et la cinquième par la lettre E. Et pour...variations, qui apporteraient de la confusion dans les opéralions dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération, que la section...
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Revue de Saintonge & d'Aunis: bulletin de la Société des archives, Volume 26

1906
...celui de la section d'Arcejac. La vingtième sous celui de la section de la Prairie de SaintVivien. Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération...
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États des communes à la fin du XIXe siècle publié sous les ..., Volume 56

Seine (France) Direction des affaires départementales - Local government - 1896
...la section de la fontaine du Sattlx;. Et la huitième, sous celui de la section des Hauts-Graviers. Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération...
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Mémoires, Volume 18

Société Académique d'Archéologie, Sciences et Arts du Département de l'Oise, Beauvais - Beauvais (France) - 1901
...du Marais. Et pour que celte division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être...déclarons par la présente délibération que la première section dite de Fecq est la portion du territoire de notre communauté qui est limitée savoir...
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Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire ..., Volume 41

Vendôme (France) - 1902
...Section de Fortetête et la cinquième sous celui de la section de la Rivière. « Et, ajoute-t-elle, pour que cette division ne puisse être exposée à...déclarons par la présente délibération que « La première section dite du Bourg est la portion du territoire de notre Communauté, qui est limitée...
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Revue de Saintonge & d'Aunis: Bulletin de la Société des archives ..., Volume 26

Aunis (France) - 1906
...celui de la section d'Arcejac. La vingtième sous celui de la section de la Prairie de SaintVivien. Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteroient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la...
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Département de l'Orne: Recueil des documents d'ordre économique ..., Volume 2

Félix Mourlot, Camille Bloch - France - 1908
...la commune de Saint-Légerinr-Sarthe existe aux Arch. dép. Orne, L 1846. Voir n« 163 et 1097. « Pour que cette division ne puisse être exposée à des variations qui apporteraient la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, la municipalité détermine ainsi qu'il...
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