États des communes à la fin du XIXe siècle publié sous les auspices du Conseil général. ...: Notice historique et renseignements administratifs, Volume 56Imprimerie typographique de l'École d'Alembert, 1896 - Local government |
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État des Communes A la Fin du Xixe Siècle Publié Sous les Auspices du ... Conseil Général No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
1er avril 1er mars actuel années annuelle Antoigni Antony Archives Arpajon arpens arrêté préfectoral avril Baconnets Bagneux bâtiment Berny Bourg-la-Reine Bureau de Bienfaisance Cachan Caisse des écoles caniveaux canton canton de Sceaux centiares Chartres Châtenay chaussée chemin de fer chemins ruraux chemins vicinaux Choisy-le-Roi cimetière Circonscription classe communal communauté commune d'Antony CONCESSIONS Conseil municipal COURS D'EAU Croix-de-Berny décret dépenses eaux enfants fer sur route Fondation Fresnes Garde champêtre Godets heures Ire CL l'an l'année l'école des filles l'école des garçons largeur Limours Longjumeau Mairie d'Antony maison Massy mètre de longueur mètre superficiel Morteaux mune Néant nord novembre Orléans parc de Sceaux paroisse d'Antony pavée police pont d'Antony portion du territoire propriétaires Recettes Receveur municipal registre des délibérations rente rivière de Bièvre route d'Orléans route nationale nº rue de l'Église sapeurs-pompiers secours Seine-et-Oise service ordinaire situé stations suivant territoire d'Antony Total trottoirs Trudon Verrières vicinaux ordinaires village vote voye Wissous
Popular passages
Page 21 - Et pour que cette division ne puisse être exposée à des variations, qui apporteraient de la confusion dans les opérations dont elle doit être la base, nous déclarons par la présente délibération , que la...
Page 56 - ... savoir : dans les rues à chaussée bombée, le long des ruisseaux, du côté de la chaussée ; dans les rues à chaussée fendue, le long des trottoirs. Ils feront également balayer et relever les neiges lorsqu'ils y seront invités...
Page 11 - ... emploi dans Paris. Item, que le parlement de Rennes s'est saisi des impôts et billets, revenant à quelques millions par an, et que le maréchal de la Meilleraye, lieutenant général pour le Roi en la province, dont la Reine a le gouvernement, tenoit par engagement, et les a remis au domaine du Roi. La nuit, le régiment du Coadjuteur (qu'on appelle les Corinthiens), commandé par le chevalier de Sévigné, a été rencontré au pont d'Antony, allant pour favoriser l'avance et passage des vivres...
Page 24 - NAPOLÉON, empereur des Français , Sur le rapport du ministre de l'intérieur, Vu les lois sur les propriétés littéraires, Considérant qu'elles déclarent propriétés publiques les ouvrages des auteurs morts depuis plus de dix ans ; Que les dépositaires, acquéreurs, héritiers ou propriétaires des ouvrages posthumes d'auteurs morts depuis plus de dix ans hésitent à publier...
Page 17 - ... 17. Le refus des secours et services requis par la police , en cas d'incendie ou autres fléaux calamiteux, sera puni par une amende du quart de la contribution mobilière , sans que l'amende puisse être au-dessous de 3 livres.
Page 64 - Caisse nationale d'épargne (postale). — Le Bureau de poste a un guichet spécialement affecté aux opérations de la Caisse d'épargne postale créée par la loi du 9 avril 1881, sous la garantie de l'État.
Page 17 - Art. 5. Dans les villes et dans les campagnes, les aubergistes, maîtres d'hôtels, garnis et logeurs, seront tenus d'inscrire de suite et sans aucun blanc, sur un registre en papier timbré et paraphé par un officier municipal ou un commissaire de police, les noms, qualités, domicile habituel, date d'entrée et de sortie de tous ceux qui coucheront chez eux, même une seule nuit ; de représenter ce registre tous les quinze jours, et, en outre, toutes les fois qu'ils en seront requis, soit aux...
Page 47 - ... infirmes et incurables. La part contributive du département sera déterminée par l'Administration et devra correspondre au tiers de l'allocation municipale qui, d'ailleurs, est facultative. Les conditions d'âge sont 65 ans pour les indigents valides ; elles ne sont pas applicables aux infirmes et incurables.
Page 57 - L'enlèvement des boues et immondices sur toutes les voies publiques et sur les voies particulières, de quelque nature qu'elles soient, pavées ou macadamisées, fait l'objet d'une adjudication publique.
Page 58 - Des cartes d'abonnement à moitié des prix indiqués au tableau ci-dessus, sont délivrées aux élèves des lycées et institutions, ainsi qu'aux apprentis et élèves, suivant les cours de dessin de la ville de Paris, âgés de 21 ans au plus.