COLLECTION

DES

CONSTITUTIONS,

CHARTES ET LOIS FONDAMENTALES

DES PEUPLES DE L'EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES.

TOME III.

Cette Collection de Constitutions, 5 volumes in-8° prix 40 fr., se trouve:

Chez les libraires des principales villes de France : Et à Aix-la-Chapelle, chez Laruelle, libraire.

Amsterdam, chez Delachaux; - Dufour, libraires.

Demat, libraires.

Bologne (Italie), chez B. Guidotti;
Breslau, chez T. Korn, libraire.
Bruxelles, chez Lecharlier;
Florence, chez Vieusseux, libraire.
Gand, chez Van de Kerckhove fils;
Genève, chez Paschoud, libraire.
Leipsick, et pour toute l'Allemagne, chez Zirgès, libraire.
Liége, chez madame Collardin, libraire.

Debuscher, libraires.

Livourne, chez G. Mazi, libraire.

Londres, chez M. Bossange et Ce; - Duleau et Ce, libraires.

Manheim, chez Artaria et Fontaine, libraires.

Mons, chez Leroux, libraire.

―

- D. Gnudi, libraires.

-

Madrid, chez Delance; Denné, libraires.
Milan, chez Giegler; - Bocca, libraires.
Naples, chez Marotta et Wanspandoch;
Varsovie, chez Glucksberg, libraire,

Borel, libraires.

IMPRIMERIE DE J.-L. CHANSON.

DES

CONSTITUTIONS,

CHARTES ET LOIS FONDAMENTALES

DES PEUPLES DE L'EUROPE ET DES DEUX AMÉRIQUES;

AVEC DES PRÉCIS

Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques

chez les nations modernes ;

Et une TABLE alphabétique raisonnée des matières ;

PAR

MM. P.-A. DUFAU; J.-B. DUVERGIER ET J. GUADET,

Avocats à la Cour royale de Paris.

1

<< Fais vivre tes sujets en paix, et maintiens leurs franchises et
» libertés; étant plus raisonnable que celui qui veut être obéi,
»sache jusqu'où se peut et doit s'étendre son commandement; et
» les sceptres nous étant mis en mains pour la manutention des lois. »
Paroles de Saint-Louis à son fils.

TOME III.

A PARIS,

CHEZ BÉCHET AINE, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

QUAI DES AUGUSTINS, N° 57;

ET A ROUEN,

MÊME MAISON DE COMMERCE, RUE grand-pont, no 73.

1823.