 | Rheinischer Bund - Rheinbund - 1809 - 516 pages
...également muni de pleins-pouvoirs; duquel traité la teneur suit : SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre... | |
 | Mineral industries - 1810 - 518 pages
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. JN AP O LÉ ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN..., MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapportcle notre Ministre de l'Intérieur j Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ et... | |
 | Chemistry - 1810 - 618 pages
...Remèdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 août iSto. ^NAPOLEON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. diverses maladies , ou de substances utiles a l'art de guérir, ont obtenu des permissions... | |
 | Church and state - 1811 - 356 pages
...a5 février 1810. NAPOLÉON PAR LA GRACE DE DlEU ET LES CONSTITUTIONS , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , etc., etc., à tous présens et à venir, Salut : Vu l'article i4 de l'acte des Constitutions de... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1812 - 746 pages
...Gouvernement Français, le 28 Avril, 1S11*, par lequel les * *Au Palais de St. Cloud, le 28 Avril, 1811. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur...Confédération Suisse. Sur le rapport de notre ministre des relations extérieures, VOL. XXXVII. 4 O Décrets de Berlin et de Milan sont déclarés définitivemen*.... | |
 | Faculté de médecine de Paris - Medicine - 1812 - 630 pages
...secrétairerie d'Etat t . au palais Impérial des Tuileries , le vingtdeux janvier mil huit cent onze. NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie,...médiateur de la Confédération Suisse ; Sur le rapport ^p notre Ministre de L'Intérieur , notre Conseil-d'Etat entendu ,, Nous avons décrété et décrétons... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...DécRST iMPéaiAL concernait U régime de l université". Au palais de Saint-CIoud, le 15 Novembre 1811. ^NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie,...du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc. ; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre conseil-d'état entendu, Nous avons... | |
 | Kurmark (Prussia) - Kurmark (Prussia) - 1812 - 628 pages
...rattfiitrt ben 22fîen 3)Ы 1812 Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur des François, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse etc. etc., voulant par suite de l'alliance et de l'étroite amitié qui les unissant pourvoir à la... | |
 | Austria - Law - 1812 - 522 pages
...l'Empereur ¿'Autriche, Roi 3e Hongrie et de Bohème, et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, également animés dû désir de mettre fin à la guerre, qui s'est allumée entre eux, ont résolu... | |
 | France. Corps législatif (1795-1814) - 1813 - 242 pages
...introduits. EXTRAIT des Minutes de la Secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 24 février i8i3. " NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE...DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, ete., ete., ete. ; Nous avons nommé et nommons pour présenter au Corps Législatif l'exposé de la... | |
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NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE) Sur le rapport de notre ministre des cultes ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ 
