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" Traité feront échangées à Copenhague dans fix femaines, à compter du jour de la fignature de ce Traité, ou plutôt fi faire fe peut. » » En foi de quoi nous avons figné ce Traité, & y avons fait mettre le Sceau de nos Armes. » » Fait à Copenhague... "
Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ... - Page 336
by Jean Baptiste Robinet - 1778 - 30 pages
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Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez ..., Volume 4

Jean Rousset de Missy - Europe - 1728
...dommage foit réparé. XHL Les Ratifications du prefent Traité feront échangées à Copenhague dans fis femaines, à compter du jour de la fignature de ce...Armes. Fait à Copenhague ce feizieme d'Avril l'an mil fcpt cens vingt-fept. (LS) GLEMo R. cH r. AR T ARTICLES SEPAREZ ET SECRETS. I. Quoique Sa Majefté...
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Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez ..., Volume 4

Jean Rousset de Missy - Europe - 1728
...l'attaque & danger celTent, & que tout tort ou dommage foit réparé. XIII. Lés Ratifications du préfént Traité feront échangées à Copenhague dans fix...la fignature de ce Traité, ou plutôt fi faire fe 1 peur. En foi de quoi nous avoris figné ce Traité, & y avons fait mettre le Sceau de nos Armes....
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Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez, depuis la ...

Jean Rousset de Missy - Europe - 1748
...Ratifications dûëment expédiées & échangées , dans l'efpace de 8 ou 10. jours, à compter de la date de la fignature de ce Traité, ou plutôt fi faire fe peut. TRAITE' de Paix entre l'Impératrice Reine de . Hongrie à? de Bohême, 6? le Roi de Pruffe, conclu...
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Mémoires de Monsieur l'abbé de Montgon, Volume 4

Montgon (abbé de) - France - 1749
...mille fept cent vmgt-fej,t. Les Ratifications du préfent Traité feront envoyées à Copenhague jdans fix femaines , à compter du jour de la fignature de ce Traité , ou plutôt fi faire fe peut. ( LS ) GLENoRcH y. ' Articles féparés & fecrets. I. Quoique Sa Majefté Très-Chrétienne puifle...
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A Collection of Treaties Between Great Britain and Other Powers, Volume 1

Great Britain, George Chalmers - Great Britain - 1790 - 538 pages
...de la Grande Bretagne et le Roi de Suéde, et les ratifications feront échangées dans deux mois, ou plutôt, fi faire fe peut. En foi de quoi nous avons, en vertu de nos pleins pouvoirs, figné les articles ci-deflus, et y avons appofé les cachets de nos...
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A Collection of Treaties Between Great Britain and Other Powers, Volume 1

Great Britain, George Chalmers - Great Britain - 1790 - 538 pages
...de la Grande Bretagne et le Roi de Suéde, et les ratifications feront échangées dans deux mois, ou plutôt, fi faire fe peut. En foi de quoi nous avons, en vertu dé nos pleins pouvoirs, figné les articles ci-dcflus, et y avons appofé les cachets de...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1791
...«•«fie»- L« s ratifications du préfent Traité de Paix feront ' échangées dans l'efpace de fix jours ou plutôt fi faire fe peut. ' En foi de quoi, nous avons figné le préfent Traité de Paix & y avons appofé les fceaux de nos armes. Fait dans la plaine de Verele...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Volume 2

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1791
...ratifiés de part & '"""' d'autre dans l'éfpace de quatre Semaines à compter du jour de la Signature, ou plutôt fi faire fe peut. En foi de quoi Nous avons Signé la préfente Convention & y avons appofé le Cachet de nos Armes. Fait à Paris, le vingt un...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trêve, Volume 1

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - Europe - 1791
...Ratifications du préfent Traité de tien, paix fe fera a Hambourg dans l'efpace de quatre Semaines , à compter du jour de la fignature de ce Traité, ou plutôt s'il eft poflîble. En foi de quoi nous fousfignés CommuTaires de SM le Roi de Prufle & de SM le Roi...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trève, de neutralité ..., Volume 1

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1817
...l'échange des Ratifications fe fera dans Pefpace de fix femaines, à compter du jon< de la fignature, ou plutôt fi faire fe peut. En foi de quoi Nous avons figné les préfensArticles, et y avoffl appole le Cachet de nus Armes. R.itifi- Lés préfeiis Articles feront...
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