 Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,...  La Turquie et l'Europe en 1867 - Page 158by François Christophe Edmond de Kellermann (duc de Valmy), François-Christophe-Edouard de Kellermann duc de Valmy - 1867 - 180 pagesFull view - About this book
 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...des ratifications du présent Traité. Art. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...Conventions .signées à Constantinople, le douze mais mil huit cent cinquante-quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et la Sublime-Porte; le quatorze... | |
 | France - Law - 1858 - 662 pages
...suivie de ses annexes, et dont la teneur suit , recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Leurs Majestés l'Empereur des Français , l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Kussies, le Roi de Sarda! gué et l'Empereur... | |
 | France - Law - 1855 - 1416 pages
...avec celles de la France e de la Grande-Bretagne, Leurs Majestés l'Empereur des Français la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande e,t le Roi de Sardaigne ont, en conséquence, résolu de conclun une Convention militaire destinée à régler les conditions... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...Français, la Keine du Royaume Uni de la (Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaignc, au\ termes des Conventions signées à Constantinople le douze Mars mil huit cent cinquante quatre, entre la France, la Grande Bretagne et la Sublime Porte; le quatorze Juin de la même... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - 474 pages
...coopération avec celles de la France et de la Grande-Bretagne, LL. MM. l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le roi de Sardaigne ont, en conséquence, résolu de conclure une convention militaire destinée л régler les conditions... | |
 | 1856 - 660 pages
...ratifications du présent traité. ART. 51. — Les territoires occupés pendant la guerre par les tronpes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...termes des conventions signées à Constantinople, la Grande-Bretagne et la Sublime-Porte ; le quatorze juin de la même année, entre l'Autriche et la... | |
 | César Lecat Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 506 pages
...Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Rretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des...mil huit cent cinquante-quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et la Sublime Porie; le quatorze juin de la même année, entre l'Autriche et la Sublime... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...dans les termes suivants : ART. 31. « Les territoires ottomans occupés, pendant la guerre, par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande el le Roi de Sardaigne, aux termes des conventions signées à Constantinople le douze... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...l'Em» pereur des Francais, l'Empereur d'Autriche, la i> Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne » et d'Irlande, et le Roi de Sardaigne, aux termes » des Conventions signées, à Constantinople, le i2 » mars i854, entre la France, la Grande Bretagne » et la Sublime Porte ; le i 4 juin de la même... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 510 pages
...des ratifications du présent Traité. ART. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Rretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,... | |
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