 Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,...  La Turquie et l'Europe en 1867 - Page 158by François Christophe Edmond de Kellermann (duc de Valmy), François-Christophe-Edouard de Kellermann duc de Valmy - 1867 - 180 pagesFull view - About this book
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...la France, l'Autriche, la GrandeBretagne, la Russie, la Prusse et la Confédération suisse. LL. MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, désirant préserver la paix générale de toute cause... | |
 | Théodore Ortolan - Crimean War, 1853-1856 - 1864 - 594 pages
...des ratifications du présent traité. Art. 31 . Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'iilai de et le Roi de Sardaigne, aux termes des conventions... | |
 | France - Law - 1864 - 1078 pages
...des cinq Puissances, le i" août dernier, se trouvant ainsi remplie, Leursdites Majestés, savoir: l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, ont résolu de constater par un... | |
 | Edouard-Ferdinand de Beaumont-Vassy - 1865 - 416 pages
...Lesquels se sont réunis en congrès à Paris . L'entente ayant été heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'empereur des Français, l'empereur...d'Autriche, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigne et l'empereur des Ottomans, considérant... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - France - 1865 - 200 pages
...libre et indépendant, sous la dénomination d'Etats-Unis des (les Ioniennes. Par le présent Traité, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, renouvellent et confirment ladite... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1867 - 522 pages
...troupes de Leurs Majestés l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le roi de Sardaigne,...signées à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquante -quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et la Sublime -Porte; le quatorze juin de la... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1867 - 508 pages
...de Leurs Majestés l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine du royaume -uni delà Grande-Bretagne et d'Irlande et le roi de Sardaigne,...signées à Constantinople, le douze mars mil huit cent cinquante -quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et la Sublime -Porte; le quatorze juin de la... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 466 pages
...des ratifications du présent Traité. Art. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Conslautinople, le douze mars mil huit cent cinquante-quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 512 pages
...Lesquels se sont réunis en Congrès à Paris. L'entente ayant été heureusement établie entre eux, Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, l'Empureur des toutes les Russies, le Roi de Sardaigne et l'Empereur des Ollomans, considérant... | |
 | Amédée Gabourd - France - 1869 - 524 pages
...même force et valeur que si elle en faisait partie. PREMIÈRE ANNEXE. JMJ JTOM DE DŒU TOUT-PUISSAKT. Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...d'Autriche , la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la convention du... | |
| |
